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12 296 résultats pour « Alain BOYER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e60408cdc6046d47e3547d

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL [S] [B] [N] [X] a déclaré exercer l'activité suivante : Extension de maisons à ossature bois, cloisons sèches, isolation, et plus généralement tous travaux relatifs au bâtiment

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468358.20231206

Admin. suprême

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Les communes de Guiscard, Beaugies-sous-Bois, Berlancourt, Guivry, Maucourt et Quesmy, l'association Regroupement des organismes de sauvegarde de l'Oise, l'association Mirage

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:474289.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

En jugeant qu'eu égard à la gravité des manquements commis par l'intéressé, par nature incompatibles avec la qualité de fonctionnaire de police, et alors même que ce dernier pouvait se prévaloir de bons

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461721.20220718

Admin. suprême

18 juillet 2022

18 juillet 2022

N, que celui-ci était " ancien membre de cabinet d'Alain C ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c16b

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

née le 14 Août 1955 à KINZOUNDOU CONGO de nationalité française sans emploi demeurant... 47000 AGEN représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Alain MIRANDA, avocat (bénéficie

Source officielle
CC

cr

6137255fcd5801467741d268

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

Alain, - C... Claude, - C... Joelle, épouse Z..., - C... Pierre, - C... Michel, - C...

Source officielle
CC

cr

613725e5cd58014677421601

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Parking Mazarine et plus particulièrement celui de Sylvain X... sont insuffisantes pour caractériser à leur égard les éléments constitutifs du délit d'abus de confiance ; qu'un doute existant, c'est à bon

Source officielle
CC

civ1

61372303cd580146774045c9

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

Alain G..., 18°/ de Mme Bernadette G... née B..., demeurant tous deux 12, hameau des Cailles, 62223 Saint-Nicolas-lès-Arras, 19°/ de Mme Pierre I... J..., reprenant l'instance au nom de M.

Source officielle
CC

civ3

61372307cd5801467740481b

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Alain E..., demeurant ..., 10°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f6a34

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Alain Benoît O..., demeurant ... (6e) (Rhône), 8°/ Mme Martine Q..., demeurant rue de la Poste aux Chères (Rhône), 9°/ M. Georges S..., demeurant ... (9e) (Rhône), 10°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613721d6cd580146773f7efa

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Alain E..., demeurant ..., 38) M. C... Mele, agent immobilier, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90587

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE dont le siège social est 1, Boulevard Haussmann - 75009 PARIS représentée par Me Alain

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300077

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Grall, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de M. et Mme [M], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société 1001 Vies habitat, après débats en l'audience publique du 13

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1bae9f204fb785cd3dd4a

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

L’ELEGANCE DU BOIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 4-4

633fc28ee633183e2ee176c6

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

DBVB-V-B7D-BEOJB [J] [E] C/ SOCIETE PHARMACIE [C] Copie exécutoire délivrée le : 06 OCTOBRE 2022 à : Me Emilie VOIRON, avocat au barreau de GRASSE Me Sophie BOYER

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68676d786cbb391a608a187b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de livraison ou bon de commande.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100626

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Alain, - H... Joseph, - I... J..., - I... Gérard, - K... Philippe, - L... Georges, - L... Philippe, - M... André, - N... Abner Simon, - O...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

ICOLE ET VINICOLE INTERCOMM UNALE 'LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC'c/Richard X

6031dbed7f0c83afcfc3dfc4

Appel

18 juin 2018

18 juin 2018

Représentée par Me Michel Y... de la Z..., avocat au barreau de BORDEAUX, postulant Représentée par Me Alain A..., avocat au barreau de BORDEAUX, plaidant INTIMÉ : Richard X...

Source officielle
CA

1ère Chambre D

60324338471da479661e9ed6

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

- La vente aux enchères du stock de bois exotique pour un prix d'adjudication de 5000 € est sans rapport avec la valeur marchande de ce stock comprise entre 605 430 et 1012 050 €.

Source officielle

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