E., contre un arrêt de la Cour d'appel de PARIS (11ème Chambre), en date du 2 juillet 1986 qui dans des poursuites exercées contre Jacques X... et Alain Y... des chefs de vol avec violences, et dégradation

Alain Boulanger, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les conclusions de M.

Alain Boulanger, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les conclusions de M.

CASSATION PARTIELLE SUR LE POURVOI DE : 1° LENOIR (LOUIS); 2° DEBARGE (ALAIN), CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, EN DATE DU 12 DECEMBRE 1967, STATUANT SUR LE RECOURS

Alain Z..., syndic, demeurant ... (1er), agissant en qualité de co-syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Creusot Loire, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui

IRF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier

DIT ALAIN X..., D'UNE PROPRIETE RURALE D'UNE SUPERFICIE DE 19 HA, AU PRIX DE 200 000 FRANCS ; QU'ESTIMANT CE PRIX EXAGERE, LA SBAFER, AGISSANT PAR SON DIRECTEUR ADJOINT, CLAUDE A..., A ASSIGNE LE 24

ses deux premières branches, du pourvoi principal du syndicat des copropriétaires et de 37 copropriétaires, et sur le premier moyen du pourvoi provoqué de la SCI Montblanc Plein Sud et de la société Alain

Alain Z..., colistier de M.

Alain A... (Palau 95) en lieu et place de M.

Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public. 1.

de rejeter cette demande et celle, subséquente, tendant à voir dire que le testament antérieur du 13 novembre 2006 doit recevoir son plein et entier effet ; Attendu que la cour d'appel a décidé, à bon

Alain, D... Joël, B... Yvelise, épouse D..., C... François, E...

Alain, contre l'arrêt n 6 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 10 décembre 1999, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 16 amendes

Alain, contre l'arrêt n° 4 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 10 décembre 1999, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 12 amendes

Alain de X..., aux droits de la société Tichauer et compagnie, domiciliée à la compagnie industrielle des ateliers et chantiers de la Loire, CIF Loire, à Paris (2e), ... des Victoires, en cassation d'un

Alain Y..., demeurant à Niort (Deux-Sèvres), ..., 2°/ M.

Audoli Résidence Castelroc, ci-devant et actuellement à Marseille (Bouches-du-Rhône), résidence Bois Fleury, bâtiment ... à Saint-Tronc, 4°/ de Monsieur Jean-Paul B..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône

Alain X..., demeurant ..., ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 février 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Draguignan, au profit de la Caisse de

Alain C..., demeurant le Panoramic, ... (13e) (Bouches-du-Rhône), 128) M. Pierre B..., demeurant ... (7e) (Bouches-du-Rhône), 138) M. I...