BETTY [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Alexia ROBBES QUERE de la SELARL AdDEN avocats, avocats au barreau de PARIS - #J070 DEFENDERESSES S.A.

qui exploite un élevage piscicole sur le cours du Leff dans les Côtes-du-Nord impute au syndicat intercommunal d'adduction d'eau du Goelo la perte de plusieurs milliers d'alevins de saumons survenus en

A... conteste devant le tribunal les décisions de l’autorité consulaire à Douala (Cameroun) refusant implicitement de délivrer des visas de long séjour à Ingrid Ivana Tatchou A... et Maelys Alexia Ngassa

sociales du Languedoc-Roussillon, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 novembre 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Montpellier, dans l'affaire opposant : Mme Alexia

Patrice Y..., demeurant résidence des Huttereaux à Saint-Germain d'Anxure à Alexain (Mayenne), 2°) les Assurances mutuelles agricoles du Maine, Groupama, caisse de réassurances mutuelles agricoles des

VAN AMEYDE FRANCE Association BUREAU CENTRAL FRANCAIS C/ [F] [H] épouse [Z] CAISSES SOCIALES DE [Localité 9] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis REYNE

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E Arrêt statuant sur requête en omission de statuer GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/04 /2024 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI

Suite à un différend l'ayant opposé le 25 mars 2014 à monsieur Alexis Z..., son supérieur hiérarchique, responsable de manutention, il était convoqué, par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée

Alain A...avec mission de : se faire remettre tous documents médicaux permettant de retracer l'éventuel suivi psychologique ou psychiatrique de chacune des personnes sus-visées, dire si chacune de

web et repose sur une seule base de données, offre des fonctionnalités en termes d'accessibilité et de flexibilité dont ne disposent pas les logiciels de ses concurrents, notamment ceux de la société Alcuin

Souzanna, Karous, Braham et Etoile du Bardo, au titre de l'année 2010, ainsi que d'un examen contradictoire de sa situation fiscale personnelle et d'un contrôle sur place des sociétés Souzanna, Merou, Aladin

Jugement rendu(e) le 29 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Commerce No RG : 09/00451 Copies exécutoires délivrées à : Me Roselyne MALECOT Me Jean D'ALEMAN

Alaettin Y...

FOURCHERAUD, assisté de Brigitte REGERT-CHAUVET, greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Michel X... né le 19 septembre 1939 à MOULIETS (33) Au Bourg 47800 ALLEMANS

II de l'article 244 quater B du code général des impôts ; - le logiciel qu'elle a développé se distingue des produits existant alors sur le marché, en particulier de celui proposé par la société Alcuin

8 August 1975, the applicant complained of an unjustifiable interference with his right to respect for private life by being prosecuted and sentenced to imprisonment for private sexual behaviour, alleging

DUMOLIE de la SELARL DEBEAURAIN & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE : Madame [L] [W] née en à de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] assistée de Me Alexis

SFR DISTRIBUTION agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de

élève ne résidant pas dans la commune, ne serait inscrit à l'école maternelle de la commune ; b) l'annulation de la décision du maire de Saint-Michel-sur- Ternoise refusant l'inscription de son fils Alexis

Alexis X..., demeurant ..., à Choisy-au-Bac, Le Francport (60400) ; M.