Saint-Martin-du-Fresne. R.D.1084. Sylans. R.D.1084. ANTENNE D'OYONNAX A 404 Croix-Chalon. R.D.979. Oyonnax Sud. R.D.111. Diffuseur de la R.D.13. R.D.13. Diffuseur ZI. Nord. R.D.31 et R.D.984.

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

financiers, de parts de société à responsabilité limitée et d'avances en compte courant émises par des sociétés qui exercent leurs activités exclusivement dans des établissements situés dans les départements d'outre-mer, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Centre, Cayenne V Sud, Cayenne VI Sud-Est, Matoury, Remire-Montjoly, Roura, Saint-Georges-Oyapock 2e circonscription Cantons de : Iracoubo, Kourou, Macouria, Mana, Maripasoula, Montsinéry-Tonnegrande, Saint-Laurent-du-Maroni, Sinnamary Martinique

Article 1

—

(supprimé à compter du 1er septembre 2012) DIECCTE Martinique Emploi d'expertise dans la réalisation des missions afférentes au suivi de l'activité commande publique Emploi d'expertise dans la réalisation des "contrôles de première mise sur le marché

Article Annexe

—

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 737569 6926362 1 2019_03_77-1 Ile de France Seine et Marne ZN_77_002 Boissy aux cailles BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 663276 6802156 LOT1_Site_ZN_77_002_S1 1 Route du Vaudoué 663056 6802376 Rue Saint Martin

Article ANNEXE

—

Viéthorey. 25614 Vieux-Charmont. 25615 Villars-lès-Blamont. 25616 Villars-Saint-Georges. 25617 Villars-sous-Dampjoux. 25618 Villars-sous-Ecot. 25622 Villers-Buzon. 25624 Villers-Grélot. 25626 Villers-Saint-Martin

LEGIARTI000028443622

—

la Couze MA0214 | P5100500 | Le Couzeau MA0215 | P5110510 | Le Clérans MA0216 | P5110540 | Le Couillou MA0217 | P5130500 | La Conne MA0218 | P5140500 | Le ruisseau de Lespinassat A0585 | P5200590 | Le Saint-Martin

LEGIARTI000049821176

—

fixant les taux des indemnités forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 25et 26 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990 ; Décret n° 89-271 du 12 avril 1989 DOM, Mayotte, pour les modifié (départements et régions d'outre-mer, Saint-Martin

Article Annexe I

—

1,50 (e) Uniquement pour les communes de Ansignan, Arboussols, Bélesta, Caramany, Cassagnes, Caudiès-de-Fenouillèdes, Felluns, Fosse, Lansac, Lesquerde, Montalba-le-Château, Pezilla-de-Conflent, Prats de Sournia, Prugnanes, Saint-Arnac, Saint-Martin-de-Fenouillet

LEGIARTI000026210948

—

confluence avec l'Allier Anguille, saumon atlantique et espèces holobiotiques Le Malaval de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier Anguille et espèces holobiotiques Les cours d'eau affluents de l'Ance du sud de la source jusqu'au moulin des Martines

Article ÉTAT A

—

exceptionnel de l'Etat au profit de la collectivité de Corse confrontée à certaines pertes de recettes fiscales spécifiques du fait de la crise sanitaire - 300 000 3144 Soutien exceptionnel de l'Etat au profit de Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin

Article 1

—

Titre VI : Dispositions particulières à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion et à Mayotte, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. R161-1, Art. R161-2, Art. R161-3, Art. R161-4, Art. R161-5, Sct.

LEGIARTI000046494610

—

OUI Élection directe Comité social d'administration de la DRFIP de Guyane Directeur régional des finances publiques Direction régionale des finances publiques 56,47 43,53 7 7 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DRFIP de Martinique

Article Annexe

—

parachutiste de commandement et de soutien de Toulouse (Haute-Garonne). 27e régiment de commandement et de soutien de Varces (Isère). 33e régiment d'infanterie de marine (RIMA)/ Groupement du commissariat de l'armée de terre de Fort-de-France (Martinique

Article (60 à 69)

—

BETHUNE Limite département 62/59 LA BASSEE 62 D 942 A 26 SETQUES Limite département 62/59 ARQUES 62 D 943 D 937 BETHUNE D 942 CAMPAGNES-LES-WARDRECQUES 62 D 943 D 942 SAINT-MARTIN-AUX-LAËRT

Article 16

—

-Dans les collectivités relevant de l'article 73 de la Constitution, dans les collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon et dans les îles Wallis et Futuna, les associations de consommateurs représentatives au niveau

Article Annexe

—

DE NEUVÉGLISE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 700375 6421674 Site_ZN_15_002_S1 1 700102 6421845 699841 6421311 699731 6421112 2019_02_15-3 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal ZN_15_004 Saint-Martin-Cantalès

Article Annexe (suite)

—

l'UPA, Pour la CFE-CGC, Pour la CGT-FO, Pour la CGT, (1) Pour l'application de la présente annexe sont visés par le mot France : le territoire métropolitain, les départements d'outre-mer, et les collectivités d'outre-mer de Saint-Barthélemy, Saint-Martin

Article Règlement général

—

(3) Territoire métropolitain, DOM, collectivités d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.

LEGIARTI000028181592

—

214-17 COMMISSION TERRITORIALE : ADOUR Cours d'eau principal L. 2_509 | Q---0000 | L'Adour : à l'aval de la confluence des Gaves Réunis, y compris son débouché maritime et en incluant les premiers ouvrages de la Barthe de Saint-Martin-de-Seignanx

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