de santé de la personne et appréciation des principaux paramètres servant à sa surveillance : température, pulsations, pression artérielle, rythme et fréquence respiratoires, taux de saturation en oxygène, volume de la diurèse, poids, dont indice de masse

Article L961-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 11 > 04

Code de l'éducation

Les rémunérations versées par l'Etat à ces personnels sont prises en compte pour le calcul de la masse salariale brute, tel que prévu à l'article L. 2312-83 du même code, et la détermination du rapport entre la contribution aux institutions sociales et

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

-Lorsqu'il s'agit d'installations utilisant l'énergie hydraulique, la déclaration comprend en outre : 1° En complément du 3° du II, avec les justifications techniques nécessaires, le débit maximal dérivé, la hauteur de chute brute maximale, la puissance

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

VI. – Lorsqu'il s'agit d'installations utilisant l'énergie hydraulique, la demande comprend : 1° En complément du 4° de l'article R. 181-13, avec les justifications techniques nécessaires, le débit maximal dérivé, la hauteur de chute brute maximale, la

Article Annexe

—

École et société : les défis de l'enseignement de masse. Famille, école et société aujourd'hui. L'enseignement supérieur et la recherche.

Article Annexe I (suite)

—

Continuité de masse " ; - au titre de la défaillance 0.5.1. m. 2., la contre-visite porte sur les ensembles de points " 2.5. Plaques tournantes de l'essieu directeur de la remorque ", " 5.1. Essieux " et " 5.3. Suspension " et le point " 5.2.1.

Article ANNEXE

—

e) Physique : -unité de mesure, pesanteur ; -mesure de poids, des masses ; -densités et poids spécifiques ; -pression atmosphérique, baromètres, pression des gaz, manomètres, compressibilité des gaz ; -chaleur, thermomètre, dilatation, vaporisation ;

Article Annexe 3

—

622-4 250 9 E E FL Panneaux de fibres, densité moyenne (MDF) (issus d'un procédé de fabrication à sec) NF EN 622-5 600 9 D-s2, d0 D FL Panneaux de particules avec liant à base de ciment (teneur minimale en ciment de 75 % en masse

Article Annexe I

—

applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 4702 Dans la présente annexe, on entend par : Surface utile d'un exutoire : produit de la surface géométrique et du coefficient de débit

Article Annexe IV

—

Marque de masse maximale admissible Emploi 2.4.1. Une hélistation* en terrasse est dotée d'une marque de masse maximale admissible. Emplacement 2.4.2.

Article Annexe II

—

Métrologie Mesure des performances : temps de réponse, débits de traitements. III. - Technologie 1. Supports de l'information : caractéristiques et performances Circuits logiques. Mémoires, registres (différents types, principes de fonctionnement).

Article 2

—

Les infrastructures du réseau du Grand Paris intègrent des dispositifs destinés à permettre le déploiement de réseaux de communications électroniques à très haut débit.

Article 49

—

. - Lorsque le rejet s'effectue dans un cours d'eau et que la moyenne mensuelle du débit rejeté est supérieure à 1 000 m³/h, l'exploitant réalise, pendant les périodes de rejet de l'installation, une mesure hebdomadaire de la température et une mesure

Article ANNEXE II a

—

important dans le domaine de la maintenance préventive systématique ainsi que dans celui de la maintenance préventive conditionnelle et prévisionnelle uniquement quand il est fait appel au suivi de paramètres physiques simples (dimension, pression, débit

Article CH 41

—

Les systèmes dans lesquels les débits de soufflage et d'extraction sont limités chacun à 100 m³/h par local sont des systèmes à double flux.

Article 229-II-2.08

—

Lorsque des débits supérieurs sont jugés nécessaires, ils doivent être à la satisfaction de l'autorité compétente.

Article Annexe VII

—

2 M 5 Expression personnelle niveau 3 4 M 6 Synthèse niveau 3 6 Sous-total CGE 18 E2 Langue vivante 1 UF2 Langue vivante M1.1 : Compréhension des documents écrits 2 M1.2 : Compréhension de la langue standard (débit

LEGIARTI000024059294

—

d'électricité Niveaux d'activité historiques Suivant le type de sous-installation ; y compris, pour les sous-installations avec référentiel de produit, tous les volumes de production annuels sur la base desquels la valeur médiane a été déterminée Débits

Article R42-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 59

Code des postes et des communications électroniques

. – Les informations recueillies par le guichet unique, qui est accessible par voie électronique, sont mises à disposition : 1° Des exploitants de réseaux ouverts au public à très haut débit ; 2° De l'autorité chargée d'établir le schéma directeur territorial

Article R133-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 81 > 88

Code de la sécurité sociale

– En l'absence de production de garanties ou lorsque le directeur de l'organisme de recouvrement constate que les garanties produites sont insuffisantes au regard de l'estimation qu'il en a faite, le directeur peut procéder sur tous les biens du débiteur

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