Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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EXTRAIT
Article Annexe III
LISTE DES SECTIONS DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS SECTION TITRE DE LA SECTION 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences
LEGIARTI000034497329
DÉPARTEMENT 01 Saint-Maurice-de-Beynost, Miribel 06 Nice (quartiers du Moulins et de l'Ariane) - Nice-La Trinité, Cantaron, Drap, Falicon, Saint-André-de-la-Roche 13 Marseille Nord (3e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements), Gardanne, Bouc-Bel-Air
Article Annexe
LISTE DES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX AFFILIÉS COMITÉS DÉPARTEMENTAUX AFFILIÉS CHAMP D'ACTION POUR L'EXERCICE Départemental National CDSFCB 01 A1 - D A1 - D CDSFCB 02 A1 - B - D A1 - B - D CDSFCB 09 D D CDSFCB 10 A1 - B - D A1 - B - D
Article Annexe
Vous pouvez consulter le formulaire dans le JO n° 15 du 19/01/2010 texte numéro 3.
Article Etat A
347 000 000 02 Recettes diverses ou accidentelles 0 Contrôle de la circulation et du stationnement routiers 1 378 766 349 Section : Contrôle automatisé 249 000 000 01 Amendes perçues par la voie du système de contrôle-sanction automatisé 249
LEGIARTI000025643730
Porcs nourris avec minimum 65 % de graines de ceréales et issues de ceréales, et de dérivés de graines d'oléagineux Qualité France SAS CC/01/10 Veau jeune élevé sur paille Viande et abats de veau Bretagne Viandes Distribution 10, rue Louis-Le-Bourhis
Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS
000 02 Recettes diverses ou accidentelles 0 Contrôle de la circulation et du stationnement routiers 1 372 521 806 Section : Contrôle automatisé 239 000 000 01 Amendes perçues par la voie du système de contrôle-sanction automatisé 239 000
Article 1
Ces demandes sont complétées du CERFA référence 06 n° 14948*01, comportant la photographie et la signature du demandeur.
Article Annexe IV
), Ille-et-Vilaine (35), Indre (36), Indre-et-Loir (37), Loir-et-Cher (41), Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Morbihan (56), Sarthe (72), Deux-Sèvres (79), Vendée (85), Vienne (86), Haute-Vienne (87) Rhône DDT du Rhône Ain (01
Article Annexe V
CALENDRIER DE VERSEMENT DES ACOMPTES DE COMPENSATION SPÉCIFIQUE VIEILLESSE (en millions d'euros) COMPENSATION spécifique vieillesse RÉVISION acomptes 2010 MONTANTS acomptes 2011 MER 05/01/2011 VEN 04/02/2011 VEN 04/03/2011 MAR 05
Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS
03 Recettes diverses ou accidentelles 0 Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat 470 000 000 01 Produits des cessions immobilières 470 000 000 Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, 11 000
LEGIARTI000026872813
403 600 000 02 Recettes diverses ou accidentelles 0 Contrôle de la circulation et du stationnement routiers 1 417 321 476 Section : Contrôle automatisé 239 000 000 01 Amendes perçues par la voie du système de contrôle-sanction automatisé
Article 1
français 06/10/27 UTILITIES PERFORMANCE-IMPULSE 477 913 487 00120 Ensemble du territoire français 10/11/27 ANTEA GROUP 393 206 735 00598 Ensemble du territoire français 5/12/2027 SAFEGE SAS SUEZ 542021829 Ensemble du territoire français 2/01
Article Annexe III
1,1-Dichioroéthylène. 120-83-2 604-011-00-7 2,4-Dichlorophénol. 109-89-7 612-003-00-X Diéthylamine. 124-40-3 612-001-00-9 Diméthylamine. 123-91-1 603-024-00-5 1,4-Dioxane. 75-04-7 612-002-00-4 Ethylamine. 98-01
Article Annexe I
21-9 2158 1,2,3,7,8,9-HxCDF 40321-76-4 2145 1,2,3,7,8-PeCDD 57117-41-6 2153 1,2,3,7,8-PeCDF 60851-34-5 2157 2,3,4,6,7,8-HxCDF 57117-31-4 2154 2,3,4,7,8-PeCDF 634-67-3 2734 2,3,4-Trichloroaniline 634-91-3 2733 2,3,5-Trichloroaniline 1746-01
Article Annexe V
Elle permet d'évaluer, dans la limite de huit points, les compétences C 4-01, C4-02, C 4-03.
Article Annexe
Le lait pénicilliné obtenu contient 0, 006 micron de gramme de pénicilline par millilitre, équivalent à 0, 01 U.I. de pénicilline par millilitre. 7. 2. Echantillon de lait témoin contenant de la streptomycine.
LEGIARTI000041943116
Préambule : Article de l'ES-TRIN 2017 OBJET NRT hors Rhin NRT Hors Rhin quille posée avant 01/01/1985 Dérogation au titre de l'absence de danger manifeste Règle minimale Commentaires CHAPITRE 3 : EXIGENCES RELATIVES A LA CONSTRUCTION NAVALE (ex
LEGIARTI000030380562
- Mayenne (53), Sarthe (72), Maine-et-Loire (49) et Vendée (85) ; - Vienne (86), Charente (16), Charente-Maritime (17) et Deux-Sèvres (79) ; - Hautes-Alpes (05), Alpes-de-Haute-Provence (04), Var (83), Vaucluse (84) et Bouches-du-Rhône (13) ; - Ain (01
Article Annexe
TABLEAU II POPULATION COMPTÉE A PART COMMUNES POPULATION TOTALE 2009 POPULATION MUNICIPALE TOTALE (3) dont : au titre 01. Belep 1 480 895 585 557 02. Boulouparis 2 676 2 418 258 235 03. Bourail 5 889 4 999 890 349 04.
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