aggravé, tentative de vol aggravé et recel de vol aggravé en état de récidive légale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, a ordonné son maintien en détention et a prononcé sur les intérêts civils

la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat du CHSCT de l'Unité d'intervention Rhône-Durance de la direction territoriale Sud Est d'[2], l'avis de M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Giulio E... expliquait sa venue au musée pour authentifier les peintures dans la perspective de leur vente prochaine ; que mis en examen et également poursuivi pour recel de vol, M.

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1990, qui, pour recel de vol et usage de plaques ou inscriptions apposées sur un véhicule à moteur

indiquant l'identité de l'auteur du vol et la valeur des marchandises volées, ce qui constituaient autant d'infractions aux règles contractuelles qui s'imposaient à M.

Fernand, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 1993, qui, pour mise en circulation de véhicules munis de fausses plaques, vols et recels, l'a condamné

de [Localité 2] le 30 août 2023.

, des pièces de véhicules volés et un ordinateur portable pouvant servir au démarrage ou au « réencodage » des véhicules ; que M.

, des pièces de véhicules volés et un ordinateur portable pouvant servir au démarrage ou au « réencodage » des véhicules ; que M.

Direction générale des Douanes et Droits Indirects ; " aux motifs que la société Y..., que dirige Robert X..., exerce l'activité de marchand en gros ; qu'en application de l'article 1805-1, alinéa 2,

sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 150 et 151 de l'ancien Code pénal, 441-1 et 441-2

tentative d'escroquerie ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Vu l'article 574 du Code de procédure pénale ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 2,

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1992, qui l'a condamné pour complicité de vol et usage de fausses plaques d'immatriculation, recel

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. R...

[K], avait été volé le 12 décembre 2018. 4. M.

Germain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 4 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour enlèvement, assassinat, vol et escroqueries

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 2006, qui, pour vol, contrebande et importation sans déclaration de marchandises fortement taxées