Adrien, Hubert YZ..., demeurant chez Mme YY..., Résidence Fontaine Mallet, bâtiment Bretagne à Villepinte (Seine-Saint-Denis), 47°/ de M.

3] et [Adresse 4].

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 FÉVRIER 2020 La société Adient

4] Représenté par Me Philippe-Adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX et à l'audience par Me Anne-Claire BOYEZ avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [H] [D]

COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 6 JANVIER 2026 2 ème Chambre N° PCL : 2026J00019 SAS MVB - MENUISERIE VITRERIE BORDELAISE N° RG: 2026P00009 DEBITEUR SAS MVB - MENUISERIE VITRERIE BORDELAISE, sise, [Adresse

inexécution de ces obligations et ordonner l'expulsion ORDONNANCE D'INCIDENT DU 23 JANVIER 2024 Monsieur [P] [W] né le 01 Août 1967 à [Localité 3], de nationalité française, demeurant [Adresse

Adrien et de Y... Joséphine De nationalité française Célibataire Artisan Demeurant ... Libre Déjà condamné Appelant, cité, présent, sans avocat. B.

Adrien LEIBER, président et Mme Astrid DOLLE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. - Ouï M. LEIBER, Président, en son rapport.

Yves, demeurant à Saint-Trojan les Bains (Charente-Maritime), boulevard de la Plage ; 13°)- Madame Z... Béatrice épouse de Monsieur K...

Adrien d'B..., demeurant ..., 18 / de Mlle Antoinette d'B..., demeurant ..., 19 / de M. Guy I..., demeurant ..., 20 / de Mme Nicole J...

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 25 MARS 2025 2ème Chambre N° PCL : 2025J00417 SARL BIC CONSTRUCTION N° RG: 2025P00431 DEBITEUR SARL BIC CONSTRUCTION [Adresse 1] RCS [Localité 1] 822 927

de débordement et s'écaille sur le fond et les parois, ainsi que dans les parois du bac du volet roulant.

Adriano X... A..., 2 / de Mme Sylvie X...

* * * DECISION : EXPOSE DES FAITS, DE LA PROCEDURE ET DES PRETENTIONS Mme [U] est usufruitière d'un immeuble situé [Adresse 4]. Exposant l'avoir donné à bail à M.

Le 4 mai 2006, le mandataire judiciaire de la société [4] a adressé un courrier à la société [3] pour l'informer qu'il n'entendait pas poursuivre le bail commercial liant les deux sociétés, et demander

représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Adrien LE DORE, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA

CORBERT, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Adrien-Pierre

[K] [X], né le 28 mai 1961 à [Localité 4], de nationalité française, restaurateur, demeurant à [Adresse 5], nanti de l'aide juridictionnelle n°2021/001316 du 18 mars 2021 ; Représenté par Me Adrien