Alain, - Y...

Alain Z... en qualité de délégué syndical du syndicat CSIP et a condamné M. X... à verser à M. Z... une somme de 50 000 francs CFP à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que M.

Alain Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Alain X..., demeurant ..., 2 / Mlle Albane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section C), au profit : 1 / de Mme Janie

#Alain Libéros v European Commission.#Case T-29/97.

la poursuite" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement dont il adopte les motifs que Patricia Y... s'est présentée accompagnée de deux individus dont Miodrag Cipranic au domicile d'Alain

Alain Z... (M.

et par un conseiller à la cour d'appel chargé d'un supplément d'information ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que les parties civiles Jean-Christophe X..., Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 novembre 1999, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis, 20 000 francs d'amende et 5

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 septembre 1993), qu'Alain

Alain X... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel des chefs d'aide à l'entrée ou au séjour irrégulier d'étranger et faux, s'agissant de l'attestation rédigée pour M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1994, qui, pour contrefaçon de marque, usage illicite de marque, détention sans motifs légitimes de produits

débouté la société Alain Afflelou Franchiseur de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions tendant à la condamnation de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Alain X..., décédé le 4 août 2000, était séparé de son épouse, Mme Barbara X..., mère

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 15 juin 1995, qui, pour exécution de travaux au mépris des prescriptions du permis de construire, l'a condamné à 640 000 francs

Alain Y..., demeurant ... à Varennes-Sur-Loire (Maine-et-Loire), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 30 mai 1995 qui, pour construction sans permis et poursuite des travaux au mépris de l'arrêté du maire en ordonnant l'interruption

Robert, Alain et René Z... et de la société Saharienne de travaux publics, les conclusions de M.