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17 233 résultats pour « Alexandre AVRILLON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e Chambre

5fdde5b679e0ef88292370e9

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Selon déclaration reçue au Greffe de la Cour le 13 mai 2015, Alexandre X... a relevé appel des dispositions d'un jugement contradictoirement prononcé le 3 avril 2015 par le Tribunal des affaires de sécurité

Source officielle

Page 15 sur 862

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CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919df

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Z... a su offrir à Alexandre, tout comme à sa fille aînée Julye, un cadre aimant, structurant et sécurisant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89482

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Alexandre , Vu les conclusions déposées et notifiées le 18 avril 2007 par l'appelant Vu les conclusions récapitulatives no3 d'appel incident déposées et notifiées par Mme Z...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e70902cdc6046d47fa3cc4

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

LE PREFET DE LA COTE-D'OR interjeté par courriel du 17 avril 2026 à 10 heures 42 contre l'ordonnance ayant remis M.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d12cdc6046d4710ad9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

TFPV CHAMPAGNE ARDENNE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et le cabinet ALEXANDRE LEVY KHAN BRAUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

R.G : 10/03404 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 sect 11 du 09 avril 2010 RG :2010/00772 ch no2 X... C/ Y...

Source officielle
CA

HO-recours JLD

69e85b59cdc6046d471927e0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

dont fait l'objet Mme [X] [M] ; Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Mme [X] [M] et reçu au greffe de la Cour d'appel le 14 avril 2026; Vu l'audience du 21 avril 2026 à 14 heures à laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccabd3db21cbdd91463

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 AVRIL 2014 6ème Chambre B ARRÊT No 268 R. G : 12/ 07180 M. Alexandre X... C/ Melle Kathy Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02761_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pâtisserie Alexandre, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00237_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A que la rue B Alexandre figurait dans le cadastre révisé de 1970 comme appartenant au " domaine non cadastré " de la commune.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b45

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

ORACLE C/ Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd88655

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Alexandre Y... de l'ensemble de ses demandes, - à voir condamner M. Alexandre Y... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fd

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Ch. civile A ARRET No du 09 AVRIL 2014 R.

Source officielle
CC

civ1

60794ca19ba5988459c46393

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Renciot ; que Mme Alexandre a assigné les époux Garaud-Réguillet, M. X... et M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d9e024cdc6046d47d9852d

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[N] interjeté par courriel du 10 avril 2026 à 9 heures 20 contre l'ordonnance ayant remis Mme [Y] [E] [U] en liberté ; Vu l'appel avec demande d'effet suspensif formé le 9 avril 2026 à 15 heures 20

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4c9

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

ERILIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Alexandre X...

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a509cdc6046d478f1eb1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Des loyers et charges étant demeurés impayés, le bailleur a fait délivrer au preneur le 24 avril 2025 un commandement de payer la somme de 28 760,98 euros.

Source officielle
CC

soc

6079b2019ba5988459c550ac

Cassation

21 janvier 1972

21 janvier 1972

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'ALEXANDRE X..., ANCIEN ARTISAN COIFFEUR QUI TRAVAILLAIT AVEC SON FILS DONATAIRE DU FONDS, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR JUGE QU'IL NE POUVAIT ETRE ASSUJETTI AU REGIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba4

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Alexandre Z...

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01725_20250509

Admin. Appel

9 mai 2025

9 mai 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Alexandre Basson immobilier a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté du 14 avril 2023 par lequel le maire

Source officielle