Jean-Jacques Y..., domicilié ..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire et commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Henri Antoine, 2 / la société Henri Antoine, société anonyme

Antoine, partie civile, contre l'arrêt, n° 335/99, de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 22 décembre 1999, qui, dans l'information suivie contre MM.

Antoine-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, llème chambre, en date du 18 février 1988 qui, dans les poursuites par lui exercées pour diffamation publique envers un particulier

Antoine B... en état de récidive légale et de vol commis avec usage ou menace d'une arme en état de récidive légale ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté que le décès de Tristan A... est secondaire à

attaqué (Paris, 27 novembre 2003) d'avoir fixé à la somme de 650 euros le montant mensuel de la pension alimentaire due à Mme Y... pour l'entretien de chacun des enfants communs, Barbara, Alexandra et Antoine

de biens sociaux, et Azim Z..., pour complicité de ce délit ; que, dans la même plainte, Michel Y... a articulé des faits de recel d'abus de biens sociaux à l'encontre de François X... et de Charles-Edouard

Edouard X..., les juges du fond ont privé leur décision de base légale au regard des articles 873 du Code de procédure civile, 1682 du Code civil, 7 et 8 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, 85 et 86

Edouard X..., les juges du fond ont privé leur décision de base légale au regard des articles 873 du Code de procédure civile, 1682 du Code civil, 7 et 8 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, 85 et 86

Edouard X..., les juges du fond ont privé leur décision de base légale au regard des articles 873 du Code de procédure civile, 1382 du Code civil, 7 et 8 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, 85 et 86

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 février 1997, qui, sur le seul appel formé par les parties civiles contre l'ordonnance de non-lieu rendue par

connues de tous, et d'autre part, que l'entretien de la VMC incombait à Soditherm selon contrat du 11 juillet 1989, la Cour estime que Patrick Z..., chef d'agence de Soditherm, supérieur hiérarchique d'Antonio

Antoine, demeurant à Ile-Rousse, place Delaunay ; 4°) Madame F... Joëlle épouse G..., demeurant à Ile-Rousse (corse) avenue Charles De Gaulle ; 5°) Monsieur G...

grief au jugement attaqué de l'avoir déboutée de son recours tendant à la radiation de la liste électorale de la commune de Belgodère, d'Elisabeth D..., Françoise D..., Jean-Louis D..., Corine A..., Antoine

Antoine Y..., demeurant ..., 2 / de M. Laurent Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Marc-Antoine de B..., de Me Odent, avocat des consorts X... et de M. d'A..., les conclusions de M.

Antoine Y... a fait donation en avancement d'hoirie à son fils Jean-Joseph de plusieurs parcelles de terrains sises en Corse ; qu'après son décès, survenu le 15 octobre 1972, la cour d'appel de Bastia

ceux-ci étaient constitués des pensions d'invalidité versées par les organismes français et allemand, que le ménage percevait également l'allocation tierce personne ainsi qu'un salaire de la part d'Antonia

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel D'AIX-EN-PROVENCE, du 14 janvier 1997, qui, dans l'information suivie contre lui pour violences volontaires sur magistrats, avocats

A... a vu Eric Z... donner un coup de poing à une personne qu'il n'a pu identifier; qu'immédiatement après, Antoine X... s'est écroulé; que ces témoignages constituent des présomptions précises, graves

saisies dans les locaux et dépendances de la SARL Symfonique sis rue Guy Petit et/ou résidence "Le Prado", 12, avenue de la Gare 64200 Biarritz, dans les locaux de la Banque BNP Paribas, 2, avenue Edouard