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12 545 résultats pour « Azam-Sireyjol-Jeanjacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100278

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M.

Source officielle

Page 15 sur 628

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110426

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100795

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du département des Hauts-de-Seine, après débats en l'audience publique du 27 septembre 2022 où

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007774376

Admin. suprême

31 janvier 1992

31 janvier 1992

Azim X... et portant délivrance d'un sauf-conduit ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100802

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

sans domicilie connu, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420eec

Cassation

10 février 1999

10 février 1999

Hélier, - La SOCIETE SOLLY AZAR ASSURANCES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, du 9 octobre 1997, qui, pour abus de confiance, a condamné

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110839

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100145

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de Mme [T], après débats en l'audience publique du 16 novembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100094

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [V], de Me Le Prado, avocat de la métropole de Lyon, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100739

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90634

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Le Faubourg, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75ef8cdc6046d47735060

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

EXPOSÉ DU LITIGE : La SAS AZA TELECOM, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 833 390 081, est titulaire d'un compte de personne morale enregistré sous le numéro 437.062.4255 dans les livres

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6614da3f28647600086a8f01

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

LD Le château [Adresse 6] représentées par Me Virginie DANEZAN, SELARL FAGGIANELLI CELIER DANEZAN SOULA, avocate postulante au barreau du GERS, et Me Guillaume BOYER-FORTANIER, SELARL COTEG & AZAM

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6614da3f28647600086a8f03

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

LD Le château [Adresse 6] représentées par Me Virginie DANEZAN, SELARL FAGGIANELLI CELIER DANEZAN SOULA, avocate postulante au barreau du GERS, et Me Guillaume BOYER-FORTANIER, SELARL COTEG & AZAM

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à 5)

DCA_20BX04150_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

La rapporteure, Christelle BLe président, Luc Derepas La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au préfet de la Martinique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01333_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La rapporteure, Kolia GallierLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne, et à

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03166_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

La rapporteure, Christelle CLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025528972

Admin. suprême

7 mars 2012

7 mars 2012

Azad A, demeurant 8 rue Jacques Callot, 44100 Nantes ; M.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

676113cd836c97a7531eddab

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

GROUPE SOLLY AZAR, société par actions simplifiée au capital social de 200000 €, dont le siège social est situé au [Adresse 2], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro

Source officielle
TJ

Service des référés

6711558daa7e95fd3fcf7dce

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Localité 7] et encore chez son administrateur de biens, le cabinet ORALIA CAZALIERES [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Catherine ROBIN, avocat au barreau de PARIS - #G0633 La Société AZAD

Source officielle