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924 résultats pour « Benoit PAULY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210667

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

." ; que Benoit F..., cadre de LA POSTE, indique avoir appris qu'une fois, Mme Y... était revenue de tournée "avec la peur au ventre" car elle racontait "qu'un serpent était tombé d'une branche, pendant

Source officielle
TJ

Section des Référés

6723e1ef7ca60c73b6cdc7ee

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SDC 17 RUE PAUL BERT 94160 SAINT MANDE représenté par son syndic KEYS IMMO, Société ALLIANZ IARD, S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303585_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

dans le cadre duquel la maîtrise d'œuvre a été confiée à la société Blot Olivier Architecture par acte d'engagement du 6 juin 2017, le lot n° 2 " Bâtiment " a été attribué à la société Établissements Paul

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Philippe Paul ZQ..., demeurant ..., 95 / de M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddc4b0a707c86a1eafdc25

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Jean Paul X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]

Source officielle
CC

comm

613720d4cd580146773eec0c

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Lucienne YZ... née ZO..., demeurant ensemble à Les Lilas (Seine-Saint-Denis), ..., 6°) Monsieur René, Lucien, Marcel AB..., demeurant à Lagnieu (Ain), ZI Blyes (Société GEFCO) 7°) Monsieur Gilbert, Paul

Source officielle
CC

cr

61372600cd5801467742231c

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

Z... ne vivait pas à son domicile de Lille avec son épouse, Paule X... a indiqué, lors de la confrontation organisée le 17 juin 1999 entre elle-même, Jean-François A... et Benjamin Y...

Source officielle
CC

cr

éesc/Dominique Y

6079a87f9ba5988459c4d801

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Jean-Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 2004, qui, dans les poursuites exercées contre Dominique Y... du chef de rappel ou mention

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9859

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Benoît P..., demeurant à Reims (Marne), ..., 37 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92af5

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Madame PAULY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d8c

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

BENOIT prise en la personne de son président ayant son siège 97 bis, rue Paul Bert 62304 LENS Ayant pour avocat la SELARL Cabinet André SIPP, au Barreau d'ARRAS, 20, boulevard Carnot - BP 106- 62002 ARRAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d91

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

BENOIT prise en la personne de son président ayant son siège 97 bis, rue Paul Bert 62304 LENS Ayant pour avocat la SELARL Cabinet André SIPP, au Barreau d'ARRAS, 20, boulevard Carnot - BP 106- 62002 ARRAS

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

697bba72cdc6046d472a4c9b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Portalis DBXC-W-B7J-FMJF AFFAIRE : [L] [J], [I] [Y] / Société INTRUM INVESTMENT N°2 DAC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2025 PRÉSIDENT : Monsieur Paul

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d14b

Cassation

1 juillet 1992

1 juillet 1992

Paul, inculpé de vol aggravé, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 17 décembre 1991 qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162e4f27797cdb2f7583cdc

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

FEDERATION NATIONALE APAJH, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0e40c25a97f0381f53fa

Appel

19 septembre 2014

19 septembre 2014

Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, Madame Marie-Annick PRIGENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRET : - contradictoire -

Source officielle
CC

cr

6137262dcd580146774238a0

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Paul, - LA SCI LA GRANDE VIGNE, - LA SOCIETE CARLA, - X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

603469decaa1445826dab065

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

les sociétés PAUL REINHART AG et JILAI INTERNATIONAL DMCC aux entiers dépens.

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:440948.20230703

Admin. suprême

3 juillet 2023

3 juillet 2023

société Sodhynord, la société Distri-Possession, la société Caille Grande Distribution, la société Sodexpro, la société Discash, la société Orlydis, la société SECH, la société SECP, la société SES Saint-Benoît

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0d4474cdc6046d474503b0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00392 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CL4EG Vu le recours formé par : Maître Kevin BOULEAU Avocat à la Cour [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benoît

Source officielle

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