AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210667
11 octobre 2018
11 octobre 2018
." ; que Benoit F..., cadre de LA POSTE, indique avoir appris qu'une fois, Mme Y... était revenue de tournée "avec la peur au ventre" car elle racontait "qu'un serpent était tombé d'une branche, pendant
Source officielleSection des Référés
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
SDC 17 RUE PAUL BERT 94160 SAINT MANDE représenté par son syndic KEYS IMMO, Société ALLIANZ IARD, S.A.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303585_20240209
9 février 2024
9 février 2024
dans le cadre duquel la maîtrise d'œuvre a été confiée à la société Blot Olivier Architecture par acte d'engagement du 6 juin 2017, le lot n° 2 " Bâtiment " a été attribué à la société Établissements Paul
Source officielleciv2
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19 mai 1999
19 mai 1999
Philippe Paul ZQ..., demeurant ..., 95 / de M.
Source officielleSociale C salle 1
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30 mars 2018
30 mars 2018
Jean Paul X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
Source officiellecomm
613720d4cd580146773eec0c
7 mars 1989
7 mars 1989
Lucienne YZ... née ZO..., demeurant ensemble à Les Lilas (Seine-Saint-Denis), ..., 6°) Monsieur René, Lucien, Marcel AB..., demeurant à Lagnieu (Ain), ZI Blyes (Société GEFCO) 7°) Monsieur Gilbert, Paul
Source officiellecr
61372600cd5801467742231c
25 octobre 2000
25 octobre 2000
Z... ne vivait pas à son domicile de Lille avec son épouse, Paule X... a indiqué, lors de la confrontation organisée le 17 juin 1999 entre elle-même, Jean-François A... et Benjamin Y...
Source officiellecr
éesc/Dominique Y
6079a87f9ba5988459c4d801
18 janvier 2005
18 janvier 2005
Jean-Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 2004, qui, dans les poursuites exercées contre Dominique Y... du chef de rappel ou mention
Source officielleciv1
61372204cd580146773f9859
2 février 1994
2 février 1994
Benoît P..., demeurant à Reims (Marne), ..., 37 / M.
Source officielleCour d'Appel
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24 novembre 2015
24 novembre 2015
Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Madame PAULY
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d8c
18 décembre 2001
18 décembre 2001
BENOIT prise en la personne de son président ayant son siège 97 bis, rue Paul Bert 62304 LENS Ayant pour avocat la SELARL Cabinet André SIPP, au Barreau d'ARRAS, 20, boulevard Carnot - BP 106- 62002 ARRAS
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d91
18 décembre 2001
18 décembre 2001
BENOIT prise en la personne de son président ayant son siège 97 bis, rue Paul Bert 62304 LENS Ayant pour avocat la SELARL Cabinet André SIPP, au Barreau d'ARRAS, 20, boulevard Carnot - BP 106- 62002 ARRAS
Source officielleJEX MOBILIER
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
Portalis DBXC-W-B7J-FMJF AFFAIRE : [L] [J], [I] [Y] / Société INTRUM INVESTMENT N°2 DAC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2025 PRÉSIDENT : Monsieur Paul
Source officiellecr
6137255dcd5801467741d14b
1 juillet 1992
1 juillet 1992
Paul, inculpé de vol aggravé, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 17 décembre 1991 qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
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28 juin 2012
28 juin 2012
FEDERATION NATIONALE APAJH, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Benoît
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e40c25a97f0381f53fa
19 septembre 2014
19 septembre 2014
Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, Madame Marie-Annick PRIGENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRET : - contradictoire -
Source officiellecr
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10 juillet 2002
10 juillet 2002
Paul, - LA SCI LA GRANDE VIGNE, - LA SOCIETE CARLA, - X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
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23 juin 2016
23 juin 2016
les sociétés PAUL REINHART AG et JILAI INTERNATIONAL DMCC aux entiers dépens.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:440948.20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
société Sodhynord, la société Distri-Possession, la société Caille Grande Distribution, la société Sodexpro, la société Discash, la société Orlydis, la société SECH, la société SECP, la société SES Saint-Benoît
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0d4474cdc6046d474503b0
9 avril 2026
9 avril 2026
d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00392 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CL4EG Vu le recours formé par : Maître Kevin BOULEAU Avocat à la Cour [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benoît
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