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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

357 résultats pour « Bernard Franchi »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

favorable, le candidat doit atteindre le résultat suivant : - ne pas dépasser les cinq minutes ; - ne pas déplacer, renverser ou incliner un obstacle tant en marche avant qu'en marche arrière ; - ne pas sortir de l'aire de manœuvre, c'est-à-dire franchir

Article Annexe (Sous-partie E)

—

Les obstacles situés dans les aires d'approche, les aires d'approche interrompue et les trouées d'envol nécessaires pour l'exécution des procédures d'urgence et les marges de franchissement exigées ; 7.

Article 1

—

Bellonne, Benifontaine, Berck, Bergueneuse, Berles-Monchel, Bertincourt, Bethune, Beugin, Beugny, Beutin, Beuvry, Bezinghem, Blendecques, Biache-Saint-Vaast, Biefvillers-les-Bapaume, Bihucourt, Billy-Berclau, Billy-Montigny, Boiry-Notre-Dame, Bois-Bernard

LEGIARTI000036612924

—

brachyurus lineatus (Kaup, 1856) = Microphis lineatus (Kaup, 1856) : Poisson-brindille, Syngnathe CRUSTACES DECAPODES Atya innocous (Herbst, 1792) : Grand bouc, Cacador, Saltarelle panier Famille des Coenobitidae Coenobita clypeatus (Fabricius, 1787) : Bernard-l'Ermite

LEGIARTI000036612914

—

lineatus (Kaup, 1856) = Microphis lineatus (Kaup, 1856) : Poisson-brindille, Syngnathe CRUSTACES DECAPODES Atya innocous (Herbst, 1792) : Grand bouc, Cacador, Bouc, Saltarelle panier Famille des Coenobitidae Coenobita clypeatus (Fabricius, 1787) : Bernard-l'Ermite

Article ANNEXE 4

—

Voie Entrée sud (route départementale n° 955) jusqu'à la rue Emile-Zola (après franchissement du canal de l'Escaut). Chemin de halage, de la rue Emile-Zola jusqu'à la limite communale de Denain.

Article D241-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 43 > 45

Code de la sécurité sociale

En cas d'application d'un dispositif de lissage des effets liés au franchissement d'un seuil d'effectif, conduisant l'employeur à appliquer à titre transitoire un taux réduit pour le calcul de la contribution prévue à l'article L. 813-4 du code de la

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

dix kilomètres autour des ports et aéroports constituant des points de passage frontaliers au sens de l'article 2 du règlement (UE) 2016/399 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 concernant un code de l'Union relatif au régime de franchissement

Article 2

—

Les points d'entrée et de sortie sont les points de franchissement par les routes aériennes des limites latérales dudit espace aérien, tels qu'ils figurent dans les publications aéronautiques nationales.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Ciadoux, Eoux, Escanecrabe, Esparron, Esperce, Le Fréchet, Gaillac-Toulza, Labastide-Clermont, Laffite-Toupière, Lautignac, Lunax, Mancioux, Marliac, Marquefave, Mondilhan, Monès, Montastruc-Savès, Montgaillard-sur-Save, Montgazin, Montoulieu-Saint-Bernard

LEGIARTI000034796785

—

D'OLERON 170000079 CTRE HOSPITALIER ST-PIERRE D'OLERON 170780266 CENTRE HOSPITALIER BOSCAMNANT 170000178 CENTRE HOSPITALIER BOSCAMNANT 190000067 CENTRE HOSPITALIER DE BORT LES ORGUES 190000034 CENTRE HOSPITALIER DE BORT LES ORGUES 230780066 C H BERNARD

Article 1

—

I Actuaire. 313 n 2 ans UNIVERSITE LYON-I - CLAUDE BERNARD. - INSTITUT SCIENCE FINANCIERE ET D'ASSURANCE (ISFA).

Article Annexe 1

—

Le décret ne définit, en effet, aucune distinction entre une ITE de produits inertes prolongée de quelques centaines de mètres franchissant un pont de plus de 2m hors enceinte industrielle, et une infrastructure plus complexe avec une voie d'accès plus

LEGIARTI000028325484

—

L 2 _ 336 Le ruisseau de Resclause CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 339 Le ruisseau de Seillès CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 333 Le ruisseau de Sérignière CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 326 Le ruisseau d'en Bernard

Article Annexe

—

. 72106 Courtillers. 72114 Dehault. 72115 Dissay-sous-Courcillon. 72118 Dollon. 72122 Duneau. 72123 Dureil. 72124 Ecommoy. 72127 Etival-lès-Le-Mans. 72129 Fatines. 72131 Fercé-sur-Sarthe. 72132 La Ferté-Bernard

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Finistère Ouessant Gard Alès - Cévennes Avignon - Pujaut La Grand-Combe Nîmes - Courbessac Uzès Haute-Garonne Bagnères-de-Luchon La Montagne Noire Muret - Lherm Revel - Montgey Saint-Gaudens - Montréjeau Toulouse - Bourg-Saint-Bernard

Article Annexe I

—

R1 R2 R3 R4 RLP Limites inférieures 10 20 25 30 50 Pour les configurations munition enterrée , les distances à partir desquelles le seuil de 20 mb (seuil au-delà duquel le risque bris de vitre devient négligeable) est franchi

Article L144-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

Code des assurances

Un décret en Conseil d'Etat détermine les seuils visés au premier alinéa du présent IX et les règles s'appliquant lors de leur franchissement.

Article Annexe II

—

BERNARD ateliers mécaniques navals industriels - boulevard de la Compagnie-des-Indes, 56290 Port-Louis : depuis 1993 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

—

01293 Peyriat. 01297 Pizay. 01298 Plagne. 01300 Le Poizat. 01307 Port. 01309 Pouillat. 01312 Pressiat. 01317 Ramasse. 01318 Rancé. 01321 Revonnas. 01322 Reyrieux. 01325 Rignieux-le-Franc. 01339 Saint-Bernard

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