concubine qui affirme que l'inculpé n'a jamais travaillé, qu'il était présent lors de la confection de trente à quarante "petits paquets de trois cms de long environ" contenant de la poudre brune ou blanche

gendarmerie qu'il était très clairement signalé par de nombreux feux de gabarit ou autres et par deux gyrophares oranges, l'un à l'avant et l'autre à l'arrière ; que ce camion éclairé est de couleur blanche

causé la chute de ce dernier ; " alors qu'il résultait des déclarations expresses de l'ouvrier en charge du balisage de la zone qu'au moment de l'accident, il avait installé des banderoles rouge et blanche

Mostéfa ont déclaré que l'agression avait eu lieu au carrefour de la Croix Blanche à Guignes-Rabutin alors qu'ils circulaient en voiture; les deux victimes ont affirmé ignorer les motifs de l'agression

conclusions d'appel que par une décision prenant effet le 9 avril 1988, la COTOREP l'avait admis à titre définitif et pour un taux d'invalidité de 100 % au bénéfice de la carte d'invalidité "canne blanche

caressé le corps, les seins et les parties sexuelles, puis lui aurait introduit profondément deux doigts dans le sexe, la faisant saigner ; qu'il aurait essuyé ses doigts sur une serviette de couleur blanche

Mary Y... et l'autre portant une blouse blanche de chef d'équipe, M. Gakou X...

En statuant ainsi, et dès lors que, quel qu'en soit le mobile, le prévenu a déterré un renard non pour le remettre en liberté ou le tuer immédiatement à l'arme à feu ou à l'arme blanche mais pour le transporter

franchise, qu'il est de nature à restreindre la liberté d'exercice de l'activité commerciale de l'exploitant par cela seul qu'il interdit au franchisé pendant un an d'utiliser les couleurs bleue et blanche

pour débouter Mme Z... de sa demande et la condamner à payer à Mme Y... la somme de 268,65 euros, le jugement énonce que les locataires sortants ont convenu par écrit qu'il fallait refaire la peinture blanche

nationale, pour avoir, dans un communiqué de presse de protestation contre les conditions dans lesquelles se tenait un procès, tenu les propos suivants : "La lutte dite anti-terroriste a obtenu carte blanche

Wilfried X..., Clémentine et Blanche X..., MM.

C... lui-même, dans sa présentation de l'opéra qu'il a mis en scène telle que figurant dans le fascicule joint au DVD litigieux, Blanche « tente avec courage d'empêcher la catastrophe imminente.

procédure que Nicolas X..., entendu le 30 octobre 2000 dans le cadre de l'enquête de crime flagrant diligentée à la suite d'une rixe au cours de laquelle une personne a été mortellement blessée par arme blanche

caractérisée par une forme géométrique carrée, subdivisée par un quadrillage en 9 carrés de surface identique dont l'un d'entre eux, situé en bas à droite est de couleur foncée, les 8 autres étant de couleur blanche

Selon les appelantes, il résulte du rapport d'expertise judiciaire que le départ de l'incendie provient de l'intérieurdu luminaire n°1 de la salle blanche.

Le 11 juin 2022, les gendarmes ont été requis pour une agression à l'arme blanche et un vol de véhicule dont a été victime M. [V] [Y]. 3. M.

la société à responsabilité limitée Aly Baba, dont le siège et ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit de la société anonyme Blache