en référé (Toulouse, 13 février 1997), que le conseil de l'Ordre des pharmaciens a assigné la société Sogara France (la société) aux fins de lui interdire la commercialisation en grande surface des boîtes

microscopique des disques de chronotachygraphes, a permis de révéler que les deux types d'infractions à la réglementation constatées l'ont été à des dates des années 1994 et 1995, soit sept ouvertures du boîtier

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 9 juin 1993), que la société Clarisse a acquis de Mme X... la totalité de ses droits sur un logiciel de "boîte

ses vêtements mais qu'il convient de noter qu'outre le fait que Mme A... conteste ce point, aucune personne présente dans la boîte de nuit, ni les amis de la plaignante, ni même M.

: "j'ai compris qu'elle avait changé d'avis mais j'ai décidé d'aller au bout car elle m'avait trop poussé au bout", et plus loin : "en fait, elle a compris sa douleur car si elle le voulait dans la boîte

limité à la somme totale de 386 318 francs la réparation du préjudice résultant de la deuxième intervention, aux motifs que le préjudice ne saurait être comparé à une cicatrice disgracieuse, à une boiterie

place par le mécanicien qui intervient dans la zone dangereuse de la presse, notamment en cas de nettoyage ou de réparation ; que, dès lors, le mécanicien, qui est intervenu pour retirer des lames une boîte

fait grief au jugement d'avoir décidé que l'employeur ou son représentant pouvait assister aux opérations électorales et déclaré réguliers et de nature à assurer le secret du vote, l'ouverture de la boîte

être obtenue auprès des principales administrations, et notamment celle des Postes, qu'il avait tenu informée dès son changement de domicile et auprès de laquelle il avait souscrit un abonnement de boîte

produites aux débats, que, compte tenu de ses faibles besoins, il élimine lui-même la totalité des déchets ménagers produits, dès lors que tous papiers, cartons et autres combustibles, ainsi que quelques boîtes

Jean-Bernard" et non à Mme Gisèle Y..., et se bornait par ailleurs à cocher deux mentions pré-imprimées "Boîte aux lettres" et "Mairie, Police", la cour d'appel ne pouvait déclarer la signification de

copropriétaires ont décidé à l'unanimité des présents et représentés, dont faisait partie le vendeur, d'interdire l'exploitation dans les locaux commerciaux d'activité à usage de bar, restaurants, boîtes

détenus de toute possibilité d'exercer convenablement leurs droits procéduraux et de se constituer une preuve du dépôt de leurs demandes au greffe pénitentiaire, qui doivent être déposées dans de simples boites

X... remettait en cause la décision prise par l'assemblée générale du 26 mars 1994, en contestant le poste "boîte aux lettres" alors qu'il avait été débouté de sa demande d'annulation de cette décision

(l'acheteur) un véhicule automobile d'occasion ; que, se plaignant d'un grincement persistant lors de l'utilisation de la boîte de vitesse, l'acheteur a saisi la juridiction de proximité ; Attendu que

nettoyage des pièces mécaniques en quantité suffisante pour provoquer la mort de Franck Y... et des lésions sur Denis C..., et qu'il avait été procédé le jour des faits au nettoyage et au graissage de la boîte

amende de 20 000 francs ; "aux motifs adoptés que, nonobstant ses dénégations, l'existence des voies de fait est établie par les éléments que l'enquête a permis de recueillir ; que le dépôt dans la boîte

l'aptitude de la destinataire à consommer les produits correspondants et que, d'autre part, s'agissant d'une opération réputée honnête, il apparaît curieux que les livraisons aient été opérées dans une boîte