un groupement d'intérêt économique Paris Sud expansion (le GIE), destiné au redressement financier des centres de distribution au "panonceau Leclerc", entre la société coopérative à capital variable GALEC

2025, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal le remboursement de la taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2023 et 2024 pour le bien situé 266 chemin de Galère

la loi, a rendu le présent arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que un par acte du 28 octobre 2011, la société Caisse d'épargne et de prévoyance de Picardie (la banque) a consenti à l'EURL Phil-Galette

Le 13 août 2011, la société Galéa Guadeloupe a repris le marché de gardiennage du site sur lequel la SPGS avait affecté M. Tony X....

En l'espèce, le terrain est riverain de trois voies publiques, la rue de la Tourette, la rue de la Galère et la rue Creu del Moune.

Elle soutient que : - le service départemental d'incendie et de secours a décidé d'interdire la navigation au sein des gorges du Verdon, au-delà du pont du Galetas ; en tant que loueur de canoës-kayaks

(la caution) s'est rendu caution solidaire, à concurrence de 1 500 000 francs en principal au profit de la banque Gallière (la banque) de toutes les sommes dues ou pouvant être dues par la société Le Parc

X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Gara, demeurant ..., 3 / M.

consorts X... et la société Faldis ont assigné devant un tribunal de grande instance l'association des centres distributeurs Edouard Leclerc (ACD LEC), la société Groupement d'achat Edouard Leclerc (GALEC

Safari", et de la marque figurative, n° 94 536 281, déposée le 14 septembre 1994, représentant un flacon de parfum avec vaporisateur comportant un écusson, le dessin de la croix de Saint André et un bouchon

siège est [...] , a formé le pourvoi n° Y 18-23.599 contre le jugement rendu le 14 février 2018 par le tribunal de commerce de Paris (8e chambre), dans le litige l'opposant à la société Le Goff et Gabarra

vente les produits de la gamme Equilibrance ; "aux motifs que "(...) les sept produits Equilibrance, mis en vente dans le même magasin par Régis Y..., étaient présentés sous la forme de gélules galéniques

règle : "non bis in idem", défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable d'injure publique ; "au motif que le terme "brebis galeuse

2 janvier 1983, ayant pour objet un "plot d'assemblage pour profilé d'aluminium" comportant trois revendications et d'un brevet n° 87 04188, déposé le 20 mars 1987, ayant pour objet le "montage des galets

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l’agence AXA Gabella et Chouard.

Y ajoutant Condamne la SNC HOTEL CAPITAINERIE DES GALERES MARSEILLE VIEUX PORT (HCGMVP) à payer à M.

. # Confederación Intersindical Galega (CIG) v Servicio Galego de Saúde (Sergas). # Reference for a preliminary ruling: Tribunal Superior de Justicia de Galicia - Spain. # Article 104(3) of the Rules of

CAF des cartons de viande à la société Bostwana meat commission, les a fait transporter par la société Unicorn lines sur le navire "Allamanda" du port du Cap (Afrique du Sud) à celui de La Pointe des Galets