CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

479 résultats pour « Brigitte LAFRANCE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f802

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte

Source officielle

Page 15 sur 24

← PrécédentSuivant →
CA

4e chambre

60323fb8da7b4975d6a044dd

Appel

19 mars 2018

19 mars 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Laurence ABGRALL, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163820496ce96677bf0fdb5

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

diligences en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Muriel ANTOINE-LALANCE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6263993781d302277d8e8c66

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

de Me Arnaud OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0476, substitué par Me Nathalie BAILLOD, avocat au barreau de PARIS INTIMEES SAS [6] [Adresse 9] [Adresse 9] représentée par Me Brigitte

Source officielle
TJ

JCP

67f8345ecf40727a0044734a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[W] [L] né le 07 Septembre 1993 à ST BENOIT (REUNION) 6eme Brigade Legere 59 rue Vincent Faita 30000 NÎMES non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT, juge des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b92

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

barreau de PARIS substituant Me Nathalie SIU-BILLOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMEE : SARL LUVINTIA 24 Avenue des Guinguettes 66760 BOURG MADAME représentée par Me Marie-Laurence

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65b368008c0355000835f4cd

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de NEVERS en date du 30 Novembre 2022 ENTRE APPELANTE : SOCIÉTÉ [9] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Brigitte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6035312f253bc35b8a0b94de

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

11/13224 APPELANTE SAS ARCHIMINI prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 332 836 220 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Laurence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162987e201c88caf8c4e2a7

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

paritaire de BOBIGNY section encadrement RG n° 08/01661 APPELANTE Me [C] [V] - Mandataire liquidateur de la SARL ATELIER D'ARCHITECTURE OPERA CONCEPT [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8987a

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

(assistante des ventes et secrétaire du C.H.S.C.T.), Christine F..., Laurence G..., Sabine H... Véronique I..., Viviane J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92daf

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

- SEINE ET MARNE Rue des Meuniers Rubelles 77951 MAINCY CEDEX représentée par Mme Y..., en vertu d'un pouvoir général SAS LES LIANTS DU SUD-OUEST Lacombe 19100 BRIVE représentée par Me Brigitte

Source officielle
CC

soc

6137226acd580146773fcc16

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

(Moselle), 33 / de Mme Brigitte X..., demeurant ..., 34 / de Mme Corinne Y..., demeurant ... à Lucy (Moselle), 35 / de Mme Anne A..., demeurant ... (Moselle), 36 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe937

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Jean AM..., demeurant ..., 77 / de Mme Chantal AA..., demeurant ..., 57070 Metz, 78 / de Mlle Véronique ZO..., demeurant ..., 79 / de Mlle Laurence ZU..., demeurant ..., 80 / de Mlle Agnès

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0910DEC005590111

Admin. suprême

10 septembre 2019

10 septembre 2019

They alleged that the fire brigade had failed to extinguish the fire in a timely manner due to several technical problems that they encountered with the fire trucks.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9ba2eab92acb038542bdc

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, présidente de chambre Madame Patricia LEFEVRE, conseillère Madame Laurence CHAINTRON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263992d81d302277d8e8c2a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

CHOKRON, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT ARRET : Contradictoire Par mise à disposition

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a23ffb7ca18b0008e583c0

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Thomas HUMBERT de la SELAS BRL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Matthieu SOISSON, avocat au barreau de PARIS S.A.S. [16] [Adresse 14] [Localité 9] représentée par Me Brigitte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca7a1032d4f2683eb09ed7

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

& BIRD, avocat au barreau de PARIS, toque R 255 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 septembre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Brigitte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

652a309f7ed1ea831811253c

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

[Z] ajoute avoir également réalisé un clip vidéo dans le cadre de la sortie du titre « Brigante Life » de l'album « On Time » sorti le 25 juillet 2011, lequel est disponible sur la plateforme Youtube,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca30851891e789c2db1c3a

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

CHOKRON, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport, en présence de Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mmes [D] [F] et [X] [L] ont rendu compte des

Source officielle