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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
5fdb17c268b3c6ac4853d4c0
10 avril 2019
10 avril 2019
Bruno BLANC, président Mme Soleine HUNTER FALCK, conseillère Mme Marianne FEBVRE MOCAER, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marine BRUNIE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition
Source officiellePS ctx technique
671a90130743b37446d6b114
2 mai 2024
2 mai 2024
01231 - N° Portalis 352J-W-B7D-COYZ4 N° MINUTE : Requête du : 12 Juin 2018 JUGEMENT rendu le 02 Mai 2024 DEMANDERESSE Société [4] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Bruno
Source officielle3e Chambre A
6162c1cc34defd4c4b3b4623
22 novembre 2012
22 novembre 2012
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Bruno
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Bernard Lucas, demeurant 7, rue de Strasbourg, 92700 Colombes, 23 / de M. Luc Callewaert, demeurant 55, avenue de Rebais, 77120 Coulommiers, 24 / de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416
21 octobre 2021
21 octobre 2021
1972 Ferruccio ALOI 1974 Francesco IANNICELLI 1974 Giorgio FINIZIO 1973 Umberto RUZZO 1975 Daniele TURETTA 1971 Lorenzo GIAQUINTO 1973 Nicola CALVANESE 1970 Giuseppe DINO 1973 Gaspare TRANCHINA 1969 Luca
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a93d
20 février 2008
20 février 2008
A... 51350 CORMONTREUIL Représentée par la SCP BRUN, avocats au barreau de REIMS, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Bertrand SCHEIBLING, Président Monsieur Jean-Philippe KUNLIN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0613DEC001278410
13 juin 2023
13 juin 2023
Italy 11/01/2010 Antonio Raffaele CALAVENA 1943 Camillo CATALANO 1945 Ferdinando FIORE 1938 Carlo Aldo DI CATERINA 1949 Francesco BRUNI 1936 Household Angiola PESIRI 1946 Matilde DELL’ERARIO 1972
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cfc
31 mai 2021
31 mai 2021
[U] [B] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Valérie LUCAS de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d13
7 juin 2021
7 juin 2021
[I] [C] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Grégory MARCHAIS de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d768
16 février 2011
16 février 2011
1o, 2o et 5o du code rural : l'installation, la réinstallation ou le maintien des agriculteurs, l'agrandissement et l'amélioration de la répartition parcellaire des exploitations existantes, la lutte
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
mars 2025, de la résence de nombreuses rallonges et multi rises courant sur le bitume et les es aces herbeux et d’un tuyau se déversant directement dans un regard servant à l’évacuation des eaux de luie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688c4c08119f12788f059da9
31 juillet 2025
31 juillet 2025
DBVL-V-B7J-WCDK JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101879_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Sepanso Pyrénées atlantiques, représentées par Me Terrasse, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de l'Etat de procéder à un nouveau renforcement de la population d'ours brun
Source officielle16e chambre
60344190b0d950328fdc861d
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Expéditions Copies délivrées le : à : Me Valérie LEGAL, avocat au barreau de VERSAILLES Me Claire CORBILLE LALOUE de la SCP POISSON & CORBILLE LALOUE, avocat au barreau de CHARTRES Me Bruno
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310449
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Luce PP... X... , 4°/ M. Félix X..., tous quatre domiciliés [...] , 5°/ Mme QQ... X... , épouse B..., domiciliée [...] , 6°/ Mme Julia RR... X... , domiciliée [...] , 7°/ Mme Jeanne SS...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91441
14 avril 2014
14 avril 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Luc SARRAZIN
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500581_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
D A, représenté par Me Lucas Dublanche, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 24 décembre 2024 par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000037802641
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Bruno Bachini, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de Mme B...; 1.
Source officiellecr
61372593cd5801467741ee77
30 novembre 1993
30 novembre 1993
novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle Hubert et Bruno
Source officiellesoc
61372427cd58014677412f4c
26 mai 2004
26 mai 2004
Jean-Luc Millerot, 57 / de M. Giulio Lucca, 58 / de M. Serge Cattalano, 59 / de M.
Source officiellePage 15 sur 53
LucEat, CRASSAT, Lucas, Bruno
28/04/2024
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BRUNO LUCET IMMOBILIER, BLI
04/04/2024
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LucEat, CRASSAT, Lucas, Bruno
08/06/2021
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LUCE & LUX, DOMENECH, Bruno
20/11/2019
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BRUNO LUCET IMMOBILIER, BLI
11/04/2018
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