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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac8aec0e60008fe9925
18 avril 2024
18 avril 2024
[C] [K] en qualité de gérant de la SCI Roux, - dire et juger qu'il était toujours propriétaire des 150 parts lui appartenant de la SCI Roux, numérotées 151 à 300, - condamner Mme [S] [X] épouse [K]
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024853477
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Bruno Bachini, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed145
26 novembre 1987
26 novembre 1987
Bruno, demeurant à Potigny (Calvados), 111°/ de Monsieur BJ...
Source officielleChambre 2
F00578 MILOC TPc/Global BTP
69bd0dd7cdc6046d474e37d0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. CAILLEUX Sylvain, M. GAMBET Yoann, Assesseurs. Prononcée le 15 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.
Source officielleciv3
6137212bcd580146773f18f9
28 février 1990
28 février 1990
formé par : 1°/ Monsieur Henri Y..., demeurant à Saint-Paul de Loubressas (Lot), "La Rousset", 2°/ Monsieur André B..., demeurant à Montauban (Tarn-et-Garonne), chemin du Milieu, 3°/ Monsieur Bruno
Source officielleciv3
613721d3cd580146773f7cc2
2 mars 1993
2 mars 1993
Roger, Paul X..., demeurant "Bois noir 23" à La Chaux de Fonds (Suisse), 28/ M.
Source officielleciv3
61372299cd580146773feee1
20 décembre 1995
20 décembre 1995
Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e31369cdc6046d47a792dd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/07/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * Madame [W] [R] [Adresse 1], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître ROUX Laurène - [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE *
Source officielleChambre 1-6
6866152511adae0daca53319
2 juillet 2025
2 juillet 2025
IARD Mutuelle ENTRAIN Caisse CPAM BOUCHES DU RHONE Caisse DE PREVOYANCE ET DERETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Bruno
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402973_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
A..., représenté par Me Bruna Rosso, demande au tribunal : 1°) d’ouvrir une procédure juridictionnelle, en application des dispositions de l’article R. 921-6 du code de justice administrative, en vue
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600693_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Roux, juge des référés ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba27
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Bruno ZR..., demeurant ..., 104 / de M. Pascal ZS..., demeurant ..., 105 / de M. Gaston ZU..., demeurant ... Fromentières, 106 / de M. Luis ZV...
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d898cdc6046d47b8d060
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 20/01/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE Chambre du conseil (Jgt ouv sur assignation) Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] La SARL LE ROI
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8affc
28 mars 2008
28 mars 2008
Sur l' existence d' une faute lourde de Monsieur Bruno Z....
Source officiellesoc
613721d8cd580146773f801c
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Bruno L..., demeurant ..., 18°) de M. Jean-Pierre M..., demeurant ... (Haute-Savoie), 19°) de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:465359.20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 mars 2024. Le président : Signé : M.
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f78a
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Marie-Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 3 juillet 1996, qui, après relaxe de Bruno J... des chefs de violences volontaires et dégradation du bien
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:461520.20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Cyril Roger-Lacan, M. Laurent Cabrera, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et M. Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur ; Rendu le 8 mars 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:461043.20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Cyril Roger-Lacan, conseillers d'Etat et M. Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 2 juin 2023. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bad
25 septembre 2003
25 septembre 2003
CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2003 APPELANTS : Madame Patricia X... épouse Y... représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me PERRIN, avocat au barreau de ROANNE Monsieur Bruno
Source officiellePage 15 sur 80