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1 140 résultats pour « CORILLION Jean-Eric »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372555cd5801467741cd59

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Eric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 5 avril 1991, qui, dans une information suivie du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Source officielle

Page 15 sur 57

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CC

civ3

61372223cd580146773fa8ce

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Jean-Pierre B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2ea8

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Eric B..., demeurant ... (Eure), 6°) de Mme Martine B..., épouse A..., demeurant à La Croix Saint-Leufroy (Eure), 7°) de M.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

633e7017f8faf13e2e973d8b

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

02897, n° Portralis DBYV-W-B7F-FZWZ, minute n° 12/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2744 1703 6068 Madame [K], [J] [L] [Adresse 2] représentée par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a9001a03029105dbedc3c1

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Jean-François BENARD * * * LA COUR : Exposé du litige': M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008214027

Admin. suprême

20 avril 2005

20 avril 2005

Jean Robert X..., ayant élu domicile, pour la présente affaire, chez M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008189685

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

Y, faisant élection de domicile au cabinet de Me Jean-Eric Z..., 6, place de Stalingrad à Limoges (87000) ; Mme B... et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02434

Cassation

2 décembre 2009

2 décembre 2009

X..., mandataire liquidateur de la société SMB industrie, placée en liquidation judiciaire, a procédé au licenciement pour motif économique de Jean-François Y..., aux droits duquel viennent Mme Z..., sa

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance entreprise et dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Jean-Michel Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02559

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Jean-Michel Z..., du chef d'assassinat, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 3 octobre 2018 où étaient présents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f58

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

RG N : 16/00011 AFFAIRE : Jean-Claude X...

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:470279.20240408

Admin. suprême

8 avril 2024

8 avril 2024

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb76

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Jugement rendu le 06 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 09/01222 Copies exécutoires délivrées à : Me Bruno DE PREMARE Me Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a1b

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Eric DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES.

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4ccdf

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

REJET du pourvoi formé par : - Jean X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 1990, qui, après sa condamnation définitive du chef de destruction ou

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204533_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Jean Pagès de Luynes.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007841673

Admin. suprême

22 juillet 1994

22 juillet 1994

Yvan XX... demeurant "Les Buges" Sainte-Severe à Jarnac (16200), tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision en date du 29 décembre 1991 par laquelle la commission centrale des impôts directs

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023494622

Admin. suprême

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Eric S, M. Jean-François T et tous autres que l'enquête découvrira ; ....................................................................................

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007891694

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Jean-Luc BI..., demeurant à Lees-Athas (64490) ; 222°) M. Philippe D..., demeurant à Sarrance (64490) ; 223°) M. Eric BG..., demeurant à Accous (64490) ; 224°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c87c

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Dominique Jean né le 18 Mai 1963 à LE MANS (72), de Michel et de Y...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23831cdc6046d475cabc8

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Jean-René CAMUS JUGES : M. Arnaud LEBON-BARRE : M. Anthony BERNARD GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle