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56 085 résultats pour « Carpe Se »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110325

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

de manière pertinente que le premier juge a fait observer que malgré la baisse des revenus dont se prévaut [H] [Z], il a pu acquérir le 12 mai 2015 avec son épouse, [B] [C], dans le cadre de la SCI Carpe

Source officielle

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TA

Chambre 1

DTA_2100045_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

non lucratif , de nombreux salons ou évènements comme le marché gourmand et salon des vins, la braderie de Montluçon, le salon Chinexpo, le salon auto, le salon des CE, le forum international de la carpe

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103734_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

ressenti des douleurs au poignet gauche, elle a passé, le 16 janvier 2019, un examen d'imagerie par résonance magnétique qui a permis de diagnostiquer un syndrome bilatéral d'hyperpression interne du carpe

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973ab4dcdc6046d4771aec5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

neurologiques ni neuropsychologiques, une contusion du thorax comprenant: des fractures de K1 à K6 gauches et des contusions pulmonaires bilatérales, une fracture rétro lunaire du carpe

Source officielle
CA

1ère Chambre

6711faca7603bf88a188482d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

I], qui lui a prescrit une scintigraphie osseuse, réalisée le 19 avril 2016, laquelle a révélé une réaction algodystrophique en phase chaude, affectant le 5ème rayon de la main gauche, et étendue au carpe

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be0c0d3e3fe99cae63e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

traumatisme de l'épaule droite de nature contusionnelle,une plaie de la face antérieure et interne de la jambe droite,une luxation intra-carpienne grave du poignet droit de type luxation anté-lunaire du carpe

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e6b1cdc6046d470cad9a

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Yann RUMIN de la SELARL VILLAINNE-RUMIN, plaidant/postulant, avocat au barreau de NANTES Suivant acte sous seing privé, [N] [W] et [C] [F] épouse [W] ont donné à bail commercial à la société Carpe

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-138491

Admin. suprême

21 octobre 2013

21 octobre 2013

Il certifia ainsi la présence d’une ecchymose sur le carpe droit, et une égratignure sur l’avant-bras droit. Il ajouta qu’il lui était impossible de juger du mécanisme d’apparition de ces lésions. 2.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

6977c96acdc6046d47cc9aef

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Néanmoins le tribunal observe au regard de la nature des lésions, à savoir une amputation de la main droite en raison d’un sarcome du carpe, et des séquelles, consistant principalement en des douleurs

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca421b9066fd7c90fc233b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[M] a été admis au centre hospitalier de [5] qui a constaté une déformation du poignet droit et une fracture arrachement du carpe. Le droit de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

627a0178dd6bd9057dc56d30

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

HEWLETT-PACKARD ENTREPRISES SERVICES FRANCE, elle-même venant aux droits de la société HEWLETT-PACKARD ENTREPRISE SERVICE FRANCE anciennement dénommée ELECTRONIC DATA SYSTEMS Ayant son siège social Tour Carpe

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d81649cdc6046d47b1490b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Un examen échographique du poignet gauche pratiqué le 1er juillet 2024 révélait une légère diminution du kyste arthro-synovial dorsal du carpe.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b602dcdc6046d47a15a50

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Avec cet avoir et la remise salarié d'un montant de 28€ vous avez pu acheter ce même jour : Arrêt du 16 janvier 2026 - page 6 1 CARP ADDICT STANDARD ROD SLEVVE 10' 2 ROD 1 WHITE SPIN 2.70M 50-

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e339dbc6e3232bfbab6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le Docteur [V] relève encore " une souffrance discrète sensitive myélinique du nerf médian droit au passage du carpe [ainsi] qu'une atteinte modérée sensitivo-motrice myélinique des nerfs ulnaires droit

Source officielle
TJ

Référés expertises

670423048d5cd4a8759080bd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DU 01 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : Mme [H] [I] [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Florence STURBOIS-MEILHAC, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : CHUBB EUROPEAN GROUP SE La Tour Carpe

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

6699647207d408f8d4c1f42f

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Nanterre sous le numéro 450 327 374, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis Esplanade Nord - 31 place des Corolles - La Tour Carpe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820932fa7a008e5409f3d4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

de mobilité inclusion mention stationnement ('CMI-S') et une carte d'orientation professionnelle ('CMI-P').

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67ef6c7f9a9834ffd825faf3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il a ensuite observé que le patient avait, sans que la date exacte soit définie, présenté une infection à staphylocoque doré « constituant une arthrite septique du complexe articulaire du carpe » et a

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c83ecbbb650faffb053

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

mai 2018 faisant état des pathologies suivantes : 'Ténosynovite extenseurs des doigts à G + épanchement de la gaine du court extenseur + long abducteur pouce G tendinopathie extenseur ulnaire du carpe

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162af199547460d26ddb6ab

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

professionnelle 57 C) »; Qu'il a joint un certificat médical initial date du 27 février 2007 sur lequel il est fait état : « maladie N57 traumatisme des mains et des poignets 1/ arthrose poignet et carpe

Source officielle