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56 085 résultats pour « Carpe Se »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300022

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 JANVIER 2025 1°/ La société Carpe

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d576c6cdc6046d4772e85f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En conséquence, l'opposition de la SCP [G] – [X] - CARPE est recevable.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d576c3cdc6046d4772e805

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CADINOT - MANTION de la SCP LAVAL CROZE CARPE, Avocat au barreau d’ORLEANS.

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

6a0f6850cdc6046d477d550a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En l’espèce, Monsieur [V] [L] [C] ne justifie pas d’une tentative de règlement amiable du litige l’opposant à la SCI CARPE DIEM II dans le cadre de la présente instance.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

6a161178cdc6046d4708b653

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par exploit délivré le 17 février 2025, la SCI CARPE DIEM a fait sommation à Monsieur [W] [Z] de restituer les clés.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

[X] a consulté d'autres médecins dont le docteur [L], chirurgien de la main, qui a diagnostiqué une luxation rétro lunaire du carpe du poignet gauche et ce diagnostic a été confirmé par la suite.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00721

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

, prise en la personne de leur mandataire général pour les opérations en France, la société Lloyd's France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Carpe

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10132

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

les sociétés Atlas Forme et Carpe Diem relativement à la zone de Noyelles-Godault, D'AVOIR débouté la société Carpe Diem de l'ensemble de ses demandes, D'AVOIR condamné la société Carpe Diem à payer à

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61627e9e38d18b7ebf63d1f6

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

La société CARPE VOYAGES a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fd9

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

ait eu pour cause la présence d'une algue toxique en raison de l'assèchement des roubines appartenant à la Compagnie des salins du midi ; qu'il ajoutait en ce sens que la mort de carpes avait été constatée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201891_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Les conclusions indemnitaires de la SAS Châteliers Carp doivent, par suite, être rejetées. Sur les frais liés au litige : 6.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63b91ad2b63d827c909cacb8

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Carpe diem.

Source officielle
TJ

JCP REFERES

68def0436af9fd1f80977669

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Par ailleurs, suivant acte authentique de cession en date du 20 août 2024, la SCI CARPE DIEM a acquis la pleine propriété des locaux précités.

Source officielle
CC

comm

61372341cd580146774076b0

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Formalangue, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1995 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1 / de la société d'exploitation Gillet-Carpe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60608

Cassation

18 avril 2024

18 avril 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-23.263 Demandeur(s) : la société La Carpe d'or Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00205

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nouvelles frontières distribution (la société NFD) a conclu avec la société Carpe

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d96a

Cassation

28 mai 1979

28 mai 1979

AVAIT POUR BUT D'EVITER, DANS L'INTERET DE LA CARP, QUE LES AGRICULTEURS JUSQUE-LA CLIENTS DE LA SNGG NE PASSENT A LA CONCURRENCE DU SECTEUR COMMERCIAL CLASSIQUE, QUE L'ON NE SAURAIT OBJECTER QUE LES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2206244_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Par un acte, enregistré le 8 novembre 2024, la SCI Carpe Diem ainsi que Mmes D et A ont déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad6d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

DIEM ( plus loin "CARPE DIEM" ), ayant pour activité la publication de logiciels, la vente et l'exploitation de logiciels, le dit logiciel étant, alors, appelé YES MESSENGER.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10893

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 NOVEMBRE 2024 La société Carpe

Source officielle