du sigle SAPR choisi pour une bonne résonnance alors qu'il renvoie à la notion de propriétaire récoltant, est de nature à faire croire que la SAPR A... est une véritable maison de champagne avec des chais

KASITE JIUZHUANG" ; qu'il ressort de la décision du tribunal de Yantai du 21 novembre 2012 que la demanderesse a vendu du vin en Chine avec la mention "ZHANGX...

que de manière temporaire et transitoire, dans le seul but de permettre aux enfants de poursuivre momentanément leur scolarité en Chine, ce dont il ressortait que leur présence en Chine n'était pas

L’intéressée, qui est propriétaire d’une chaîne de télévision, se vit assignée en justice par le président du Parlement à l’époque des faits.

Les demandeurs exposent qu’ils ont acheté leur véhicule MINI COUNTRY MAN le 18 mai 2022 à la SARL [Localité 4] OCCASION ; que le véhicule a eu besoin d’une révision avec le remplacement de la chaîne de

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 septembre 2016), que Mme X... a introduit une action déclaratoire de nationalité sur le fondement de l'article 18 du code civil, en invoquant une chaîne

chaleur apportée par le gaz naturel, sans rechercher, comme il le lui était demandé, si le "cassage" pour lequel le gaz naturel était utilisé n'avait pas eu pour effet de provoquer des réactions en chaîne

. ; "aux motifs que, en ce qui concerne le visionnage de films pornographiques, Z... ne possédait pas de magnétoscope et qu'il n'était pas abonné à une chaîne diffusant ce genre de film ; que subsiste

prévenu, les a déclarés établis et leur a donné leur juste qualification pénale ; "aux motifs adoptés que le vol et le port d'arme n'est pas contestable : "j'ai pris une assiette, un radio réveil, une chaîne

effectuait lui-même les achats dont il avait besoin et remettait ensuite les factures à ce dernier qui le remboursait en chèque ou en espèces ; "qu'il a ainsi fait l'acquisition à Euromarché d'une chaîne

visage puisque l'ensemble des coups a entraîné sur sa personne une incapacité totale de travail de trente jours et que la prévenue déclare, pour sa part, avoir frappé Lounis Y... à la tête avec une chaîne

et alors, d'autre part, qu'en se bornant à affirmer qu'"il apparaît que cette clause d'exclusion de dommages et intérêts se rapporte aux vices de fabrication ou aux modifications de conception de la chaîne

Dehe Cogifer, pilotait une pelleteuse au cours d'un déplacement sur route, le godet posé sur le châssis, mâchoires supérieures en appui sur le châssis ; que descendant du véhicule, il a tiré sur une chaîne

civil; alors, en outre, que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, la société COGEITH avait fait valoir que le logiciel fourni par la société CEGEMA n'avait pas permis le traitement complet de la chaîne

Monsieur Chaix souhaite rejoindre la société anonyme (SA) Havas Paris, spécialisée dans la publicité et la communication, en qualité de consultant. I. La saisine 2.

France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société XPO Supply Chain France à payer à M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 15 novembre 1991), que Mme X... engagée le 14 avril 1986 par la société "La Halle aux vêtements", a été nommée gérante salariée d'un des magasins de détail de la chaîne

France, venant aux droits de la société Distillerie Bouhy (l'acheteur) a acheté à la société SIP Condi film (le vendeur) des machines destinées à s'intégrer dans une chaîne de production ; que l'acheteur