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3 495 résultats pour « Chenevez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2603840_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

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Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2603878_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604050_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604318_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604435_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604744_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605112_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605313_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605508_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605567_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007657431

Admin. suprême

21 décembre 1977

21 décembre 1977

DE CHENNEVIERES-SUR-MARNE VAL-DE-MARNE ; VU LE CODE ELECTORAL ; L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; SUR LA REGULARITE DU JUGEMENT ATTAQUE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2512359_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513377_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603013_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience, à laquelle elles n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603912_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603995_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515577_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503895_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Chenevey, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500285_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Chenevey, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604643_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle