, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a écarté l'application des dispositions de l'article 312 ancien du Code pénal relatif aux mauvais traitements à enfant ; "aux motifs que la chute

débris de foin, et de l'absence de barrières de protection sur les côtés et qu'elle avait été arrêtée en bordure de ruisseau à un endroit où le terrain présentait une déclivité importante propice à une chute

Le 29 juillet 2009, à la suite de la rupture d'une roue, l'échafaudage s'est renversé, provoquant la chute de M. [V], qui a été blessé. 3.

Q..., parties civiles, UFC Que choisir", la société CHUBB European Group SE, parties civiles et de Me Balat, avocat de la SNC LIDL, partie civile, et les conclusions de M.

. ; que la cour ne retiendra pas cette analyse ; qu'en effet, la version du prévenu qui a affirmé ne pas être sorti de chez lui et donc de ne pas pouvoir être à l'origine de la chute de la partie civile

allégués par Mme X..." ; que, de même, le docteur C..., expert commis par le juge d'instruction le 10 juillet 2001 a conclu que "les lésions traumatiques ( ) ne sont pas compatibles avec une simple chute

la fixation du câble ; qu'au moment où il a enlevé le câble de sa fixation, sous l'effet dynamique du câble, il a été projeté en arrière ; qu'il a alors perdu l'équilibre et a entraîné dans sa chute

sur le boulevard Françoise Duparc, à Marseille ; qu'Emmanuel X..., qui circulait à bord de son scooter Yamaha immatriculé 9915 XJ 13, a déclaré avoir été surpris par cette manoeuvre, avoir freiné et chuté

grief à l'arrêt attaqué (Angers, 2 octobre 1990) d'avoir rejeté sa demande dirigée contre son ancien employeur la société Sapal, en paiement d'un rappel de salaires correspondant aux jours fériés et chômés

pouvait écarter la faute inexcusable du seul fait que la qualité des étais et leur force portante n'avaient pas été précisées, sans rechercher si l'effondrement non contesté du plancher qui avait causé la chute

désorganisation de la société Sotex, en relevant que, dès que le groupe Fauchille a pris le contrôle de la SARL Matiba, cette dernière a démarché "tous les clients belges de la SA Sotex" et entraîné une chute

Y... se prévaut du contrat conclu entre lui, Pit Chemie comme fabricant et MTK comme distributeur ; que M.

; "aux motifs qu'il convient de rappeler que le 27 juin 1996, Nouredine X..., qui travaillait pour l'entreprise "le Mas des Maures" gérée par Gérard Y... à la réfection d'une toiture, a fait une chute

jours, et l'a condamné de ce chef ; " aux motifs qu'il résulte de l'enquête que Francis X..., qui dit avoir reçu un coup derrière la tête, a riposté par un coup de poing, Claude Y... aurait alors chuté

licenciement sans cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, d'une part, que constitue un licenciement pour motif économique le licenciement résultant d'une suppression d'emplois consécutive à une chute

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 septembre 2024), le 17 avril 2018, Mme [L], qui circulait au guidon de son cyclomoteur, a chuté sur la chaussée, la roue avant de son véhicule ayant été heurtée

B... par la violation manifestement délibérée de l'obligation d'évaluer le risque de chute de hauteur dans le document unique d'évaluation des risques et condamné M.

responsable du sinistre du 25 août 1994, violé l'article 1384 du Code civil, dès lors qu'il constate l'insuffisance des précautions conservatoires prises par la société Fusella, gardienne de la charpente, la chute

Z... par la chute du volet, le Tribunal a violé ce texte par fausse application, ensemble l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil par refus d'application ; Mais attendu que le locataire d'un bien

réserve de ne pas porter de charges lourdes, en jugeant que l'employeur n'avait pas commis de faute en l'affectant à une machine qui l'obligeait régulièrement à se baisser et à manipuler des tôles ou des chutes