Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110663
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Christophe Y... à son égard ; que M.
Source officiellecr
61372641cd5801467742425e
22 novembre 2006
22 novembre 2006
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, et de la société civile professionnelle BORE
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfe5
26 mai 2011
26 mai 2011
Gwladys X... et Christophe Y... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : - Léo né le 24 décembre 2002.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69c75144cdc6046d473f6f47
14 janvier 2026
14 janvier 2026
2026 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au Greffe le 06 janvier 2026 par : SARL LE BOIS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00826
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Et Christophe X... n'est pas intervenu à l'acte parce que le notaire "a cru bon" de le faire venir et sa présence ne s'explique pas comme il dit : "sans doute" par le fait qu'il étai commun en biens avec
Source officielleciv2
61372398cd5801467740bcf0
9 mars 2001
9 mars 2001
X..., tiers électeur, sa radiation de la liste électorale de la commune de Saint-Christophe-en-Oisans, alors, selon le moyen, qu'il est domicilié chez sa concubine, dans cette commune, d'avril à novembre
Source officielleJEUDI
6a045debcdc6046d479490dd
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Par jugement
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007986738
13 mars 1998
13 mars 1998
Christophe X..., demeurant à Monteils par Carnas (30260) ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0619DEC004712909
19 juin 2012
19 juin 2012
:61.4pt } .s88A4DB4E { border-top-style:solid; border-top-width:0.75pt; border-right-style:solid; border-right-width:0.75pt; border-bottom-style:solid; border-bottom-width:0.75pt; padding-right:5.03pt;
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92300
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Christopher X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ebf
9 janvier 2007
9 janvier 2007
Le 15 mars 2004, Christophe X...a adressé à la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f4
9 janvier 2007
9 janvier 2007
G. 05 / 01548 ----------------------- Christophe X... C / S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd8939f
27 novembre 2007
27 novembre 2007
-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89954
27 novembre 2007
27 novembre 2007
-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f7
2 juillet 2015
2 juillet 2015
de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
que soit la convention conclue, c'est indûment que Christophe X... soutenait que les époux Z... étaient occupants sans droit ni titre ; Attendu que Christophe X... a formé un pourvoi contre cet arrêt
Source officiellecomm
61372455cd58014677414a6a
3 novembre 2004
3 novembre 2004
Christophe et Guillaume X... ont cédé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa0
1 mars 2016
1 mars 2016
Christophe X... n'a jamais pu reprendre son activité professionnelle.
Source officiellecr
édure suiviec/Hubert X
61372645cd5801467742447b
30 octobre 2000
30 octobre 2000
mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, Me CHOUCROY et de la société civile professionnelle BORE
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a3
21 février 2011
21 février 2011
Christophe Serge X...
Source officiellePage 15 sur 371