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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE SOCIALE SECTION A
603261b03047b496acf2821b
14 février 2018
14 février 2018
pour la qualité de leur cire des fournisseurs autres qu'Yves Rocher que nous vous recommandons ; toute commande auprès d'un autre fournisseur de votre choix étant possible.'
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616355d8bf1fa7f870d2a087
23 mars 2010
23 mars 2010
[C] aurait été des plus étranges, celui-ci remettant une lettre cachetée à la cire à son employeur avec des directives sibyllines et imposant à l'employeur de procéder à une nouvelle mise en demeure de
Source officiellecr
6079a8679ba5988459c4d296
30 mai 1996
30 mai 1996
de la société Alcatel et expliquant diverses malversations comptables ; que la preuve de l'identité des documents saisis avec ceux placés sous scellé résulte, d'une part, de l'intégrité du sceau de cire
Source officielle1ère Chambre
653a06f9d0451e8318d0ec01
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de cette dernière sur cette problématique Il sera détecté par le laboratoire GINGER par spectrographie infra-rouge la présence de cire de démoulage pour deux échantillons N°1 et N°3 sur trois
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00541_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
susvisé du 26 septembre 2016 : " Les fonctionnaires mentionnés à l'article L. 2213-14 contrôlent par tout moyen l'identité du défunt, assistent à la fermeture du cercueil et y apposent deux cachets de cire
Source officielle3e chambre sociale
6440d7ede704a005d1ed6f8e
19 avril 2023
19 avril 2023
' Point 7 « Cadeaux en nature offerts par l'employeur » Vous citez la circulaire ACOSS n° 64 du 3.12.1996, mais vous ne citez pas la circulaire ACOSS n° 24 du 21 mars 2011, ni la circulaire ministérielle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11001
2 octobre 2019
2 octobre 2019
dépilatoires selon lequel "compte tenu de leurs risques potentiels, nous avons sélectionné pour la qualité de leur cire des fournisseurs autres qu'Yves Rocher que nous vous recommandons ; toute commande
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d62381a7b805de12b6bf
24 janvier 2023
24 janvier 2023
sans lien avec le fonctionnement du comité d'entreprise telles que des dépenses intitulées " production théâtrale ", " taxi limousine ", " abonnement centre sportif et loisirs ", " cordonnerie et cireur
Source officielle8ème chambre
DTA_2307706_20250214
14 février 2025
14 février 2025
directeur de cabinet et la vice-présidente des ressources humaines de la métropole, et en indiquant " je comprends parfaitement votre requête m'invitant à respecter les canaux de signalement que vous citez
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87077
15 juin 2004
15 juin 2004
L'enquête vétérinaire et épidémiologique menée par la Cellule Interrégionale d' Epidémiologie d'Intervention (CIREI) Sud Ouest sur les circuits d'approvisionnement et de distribution a permis d'imputer
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0929DEC000379914
29 septembre 2016
29 septembre 2016
17/11/1985 31/08/2016 18/07/2016 3,500 45231/15 01/10/2015 Robert BENKOVITS 09/02/1981 25/08/2016 22/07/2016 6,800 57044/15 03/11/2015 Marian CIREŞ
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890fa
8 novembre 2006
8 novembre 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Bernard BANGRATZ CONSEILLER : Monsieur Bernard CIRET CONSEILLER : Madame Florence MATHIEU, Vice-Présidente placée auprès du
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7af
27 juin 2008
27 juin 2008
DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 11 JUIN 2008 à 14 heures, Monsieur le Président a constaté l'identité du prévenu ; Ont été entendus : Monsieur le Conseiller CIRET, en son rapport
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b2
11 juin 2008
11 juin 2008
DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 11 JUIN 2008 à 14 heures, Monsieur le Président a constaté l'identité du prévenu ; Ont été entendus : Monsieur le Conseiller CIRET, en son rapport
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c015
11 juin 2008
11 juin 2008
DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 11 JUIN 2008 à 14 heures, Monsieur le Président a constaté l'identité du prévenu ; Ont été entendus : Monsieur le Conseiller CIRET, en son rapport
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0523DEC004275898
23 mai 2002
23 mai 2002
On y voyait les prévenus utiliser des aiguilles et de la cire brûlante, frapper violemment la victime, introduire une barre creuse dans son anus en y versant de la bière pour la faire déféquer, la hisser
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbede5aa0323224d9bc
22 janvier 2025
22 janvier 2025
On sécurise la chauffe des cires en se mettant une sonnerie d'alerte ».
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b457
29 avril 2008
29 avril 2008
novembre 1994, les parties ont conclu un "accord de concession d'exploitation" qui stipulait : "La société DOCTORA SARL a eu l'idée d'appliquer une formule existante au traitement des bouchons de cire
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02200_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D..., par un courrier du 22 novembre 2016, a souhaité rejoindre l’équipe CIRE (chimie inorganique Redox) et qu’il n’y a pas été fait droit, il paraissait difficile de réserver une suite favorable à cette
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da27
30 octobre 1963
30 octobre 1963
AYANT REMIS AUX VERBALISANTS UN ECHANTILLON CACHETE A LA CIRE AUX INITIALES DU TRANSPORTEUR, UNE ANALYSE FAITE SUR PLACE PAR LE SERVICE, EN PRESENCE DE Z..., AVAIT DONNE UNE RICHESSE ALCOOLIQUE DE 8,8°
Source officiellePage 15 sur 27