, Alexandrine Clémencet et [N] [J] en présence de M.

Clébert XJ..., demeurant ... (Seine-Maritime), 78°/ de M.

Clébert XK..., demeurant ... (Seine-Maritime), 78°/ de M.

Clébert XJ..., demeurant ... (Seine-Maritime), 78°/ de M.

pourvoi formé par : - MICKA Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 1991, qui, pour exploitation sans autorisation d'une voiture de petite

Elle est meublée d’un casier métallique, d’un lit superposé en métal, de deux chaises et d’une petite table, le tout attaché au sol pour des raisons de sécurité.

l'Entreprise Brezillon, dont le siège est ..., 5°/ de la société Schupa, dont le siège est ..., 6°/ de la société Komet, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 7°/ de la société Clementz

Me Sabine PETIT de la SCP PETIT, avocat au barreau d'ORLEANS Monsieur [I] [S] né le 05 Septembre 1952 à SAINT JEAN DE BRAYE (45) (45800) 1 rue de la Bécasse 45100 ORLEANS représenté par Me RAOULT

consentante et que l'auteur a agi avec violence, menace, contrainte ou surprise ; qu' en l'espèce, il sera rappelé que Mme A... était âgée à l'époque des faits de 9 ans à 11 ans, il s'agissait donc d'une petite

situé dans la Loire, où sont adressées les correspondances destinées à la société, établies les factures et réalisé le suivi des paiements et des litiges clients.

par la victime) ; que l'examen médical pratiqué sur la victime mentionnait des douleurs au niveau des épaules, des poignets, des deux parois thoraciques, de part et d'autre de la bouche et du cou, un petit

Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juillet 2025. La rapporteure, M-L.

Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juillet 2025. La rapporteure, M-L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Clémentine Y..., 2 / Mlle Hermance Z..., demeurant toutes

X..., qui tient un petit commerce d'alimentation, employant moins de dix salariés, a engagé M.

J..., de la société La Clémentine, et l'avis de M. Burgaud, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 15 décembre 2020 où étaient présents M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rizzato, première conseillère ; - et les observations de Me Petit, représentant les requérants.

Dès son arrivée sur le territoire français, la petite Dania été prise en charge par le service oto-rhino-laryngologie du centre hospitalier universitaire de Dijon.