Elle est spécialisée dans la représentation de fabricants d'articles de mode textiles, particulièrement dans le domaine des maillots de bain pour femme ; elle a fait l'objet le 26 septembre 2024 d'une

TF/CHG/DB ARRET RENDU LE un Juillet deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Marie-Claire MAILLOT, Conseiller, faisant fonction de Président désignée par ordonnances

/AMB/DB ARRÊT RENDU LE huit Juillet deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Marie-Claire MAILLOT, Conseiller faisant fonction de Président désignée par ordonnances de Monsieur

2] comparante en personne, représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Geneviève MAILLET de la SELARL SELARL

19 mai 2025 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [R] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Eric MALLET

S.C.P MALET REFORMATION GROSSE DELIVREE LE X... COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE A...

Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseillère référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [U], M.

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geneviève MAILLET Me Jean-Louis BONAN Décision déférée à la Cour : Arrêt en date du 10 Décembre

Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, Mabilat, conseillers, M.

Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Mabilat, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, Mme Y..., MM.

Pour rejeter la demande de mainlevée de la mesure de curatelle renforcée concernant M.

représenté par la SCP MALET CMR D'AQUITAINE représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE

Il expose également que les travaux dont il sollicite l’exécution sont clairement définis dans un devis qu’il produit aux débats.

S... et Mme Q... font grief à l'arrêt d'ordonner la mainlevée de la mesure de saisie-attribution pratiquée à l'encontre de M. F... le 12 juillet 2016 auprès de M.

A B, représenté par Me Maillet, avocat commis d'office, demande au tribunal : 1°) d'ordonner au préfet du Val-d'Oise de produire son entier dossier ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2023 par lequel

GREFFIER : Mme Cécile JEANSELME, Greffier lors des débats, et Mme Carole MAILLET, Greffier lors du prononcé.

représenté par la SCP MALET Marie-Andrée Y... épouse X...

Mabilat, rapporteur, MM. Viennois, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, Mme Lescure, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Monsieur Jean HAUVUY, directeur général, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre A), au profit : 1°) de Monsieur A... de C..., demeurant Haras de Claire

La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.