Robert X..., la société Hugo et Cie et la société BPE aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande, les condamne à payer aux sociétés Média participations Paris, Mango

exigible, en vertu de la clause de prix figurant dans l'acte.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de sa reprise d'instance en qualité de mandataire judiciaire de l'EARL Château de Robert ; Attendu

Robert YF..., demeurant ..., 3°/ M. Jean-Claude XV..., demeurant Ambias, Le Viala du Tarn, 12490 Saint-Rome de Cernon, 4°/ M.

Justice, à PARIS, le treize novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Justice, à PARIS, le treize novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de Me Y... et Me ODENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Jean-Claude Z..., demeurant ..., 9°/ de M. René A..., demeurant ..., 10°/ de M. Roger B..., demeurant ..., 11°/ de M. X... Bah, demeurant ..., 12°/ de M.

Fornacciari, Commissaire du gouvernement ; Considérant que par marché du 13 août 1982, la SOCIETE ANONYME "ROBERT X...

Suite au décès de Robert X... survenu le 12 mars 2002 ses enfants Michel, Nicole, Jean-Louis et Claude X..., sont intervenus volontairement à l'instance es qualités d'héritiers devant le Tribunal de Commerce

Jean-Claude , Mme XK... Jacqueline , M. XI... Joseph , Mme XC... Elisabeth , Mme XX... Mélina , Mme XW... Yvette , M. S... Robert , Mme G... Yvonne , M. X..., M. U..., M. Y... Julien , M.

Robert Y..., demeurant ... les Vignes, 2 / M.

Robert de G..., demeurant ..., 8°/ de Mme Claude de G..., épouse Maure, demeurant ..., 27200 Vernon, 9°/ de Mme Paule de G..., épouse Roux, demeurant ..., 92160 Antony, 10°/ de Mme Ghislaine d'B

Claude FI..., 111 / de M. Robert FJ..., 112 / de M. René FL..., 113 / de M. Gilbert FM..., 114 / de M. Henri de FO..., 115 / de M. Claude FQ..., 116 / de M.

Attendu, que la société Robert and partners, conseils en publicité, a conclu, en décembre 1983, avec la société Joker, un contrat dit de " collaboration ", qui stipulait notamment l'apport de créations

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOT-ET-GARONNE, du 14 décembre 1996, qui a condamné le premier à 15 ans de réclusion criminelle pour vols avec arme et tentative, arrestation ou séquestration

Claude Caro, demeurant à Brest (Finistère), 3, rue Nominoé, 8 / M. Serge Caro, demeurant à Brest (Finistère), 4, rue Alain Le Grand, 9 / M.

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 JANVIER 2008 CC No 2008 / 35 Rôle No 07 / 04633 SCI DAVIDSSON INTERNATIONAL C / Robert X...