pourvoi incident de la société Transports Inger ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la société Générale de manutention portuaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant un connaissement

mise à la disposition de la société Look de conteneurs en vue de leur acheminement de Nevers à Fos-sur-Mer, et ensuite, jusqu'au Japon ; que le voyage a été effectué à bord du navire "Nihon", sous connaissement

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 septembre 1997), que la société Delmas Vieljeux (le transporteur maritime) devait, sous connaissement

de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Hainan chemicals import and export corporation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que suivant connaissement

invoqués par les preneurs sont antérieurs au renouvellement du bail qu'ils ont sollicité et obtenu, alors même qu'à cette occasion ils ont déclaré prendre les lieux en l'état et qu'il s'ensuit que, connaissant

Sur appel des sociétés Conan gestion et Agence Stéphane Dorai, cette Cour, par arrêt du 24 janvier 2012, a : - déclaré irrecevables les demandes de la société Conan gestion et de la société Agence Stéphane

le prix de 105 000 US dollars ; que la société Bozkurt a demandé à la société Supervize Gözetme Etüd Kontrol Servisli de contrôler la marchandise pendant l'empotage de celle-ci ; que suivant un connaissement

X... reproche à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande alors, selon le pourvoi, d'une part, que le fait qu'il ait payé le coût de transports qu'il avait fait réaliser même si les connaissements ne portaient

Y... s'est porté caution au profit de la Banque Populaire d'Armorique (la banque) d'un prêt souscrit par la société anonyme CONNAN (société Connan) et aval d'un billet à ordre de même montant ; qu'ayant

pour le commerce et l'industrie (SIACI) de la garantir ; que le contrat d'assurance a été conclu après échange de télex ; que la marchandise a été chargée à bord du navire "Dubrovnik" sous connaissements

un bâtiment existant, qui, dans certaines conditions, sont exemptés du permis de construire par l'article R. 422-2 du Code de l'urbanisme ; qu'ils ajoutent que le prévenu, en sa qualité d'avocat connaissant

préjudice sur le fondement des articles 1382 et 1384 du Code civil ; que le transporteur a décliné la compétence du tribunal saisi en se fondant sur la clause de la charte-partie à laquelle se réfère le connaissement

.) ; que les acquéreurs ont déclaré, dans les actes de vente, adhérer, en les connaissant parfaitement, aux conditions de la vente, stipulées dans un document du 25 juin 1981, intégré aux actes avec valeur

qui concerne la société havraise, et a renvoyé les parties à mieux se pourvoir en ce qui concerne la société malgache, accueillant l'exception soulevée par celle-ci sur la base d'une clause des connaissements

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1997, n° 376/97), que, suivant un connaissement émis

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1997, n° 375/97), que, suivant un connaissement émis

l'appelante a signifié des conclusions et communiqué de nouvelles pièces ; Attendu que pour déclarer irrecevables les dernières écritures et pièces de la société, l'arrêt retient que, "bien que connaissant

postes habituels ne présentaient pas de risque à condition de réaliser des tirs fichants, et qu'il n'y ait pas de ricochets ; il fallait donc être particulièrement vigilant, à l'égard d'un chasseur ne connaissant