CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 123 résultats pour « Constance MONOD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024390108

Admin. suprême

13 juillet 2011

13 juillet 2011

entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, Auditeur, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la COMMUNE DU GRAU-DU-ROI et de la SCP Monod

Source officielle

Page 15 sur 307

← PrécédentSuivant →
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021164505

Admin. suprême

14 octobre 2009

14 octobre 2009

Pascal Trouilly, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la SOCIETE EUROVIA LORRAINE et de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la commune de Mondelange, - les conclusions

Source officielle
CC

comm

613722f8cd58014677403d74

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

visite du chantier (étant) communiqués à l'emprunteur" (article 5) ; que le contrat de prêt n° 51311 101 K signé par les époux X... reprenait une telle clause en page 4, alinéas 1 à 4 ; qu'il est constant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00076

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

(la société Converse), des contrats successifs de fabrication, de distribution et de licence en application desquels elle a fait fabriquer, dans diverses régions du monde, des chaussures de marque « Converse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300963

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

X..., conseiller, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de la société Auteuil, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société Entreprise B..., l'avis de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2303386_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

S'agissant de l'employeur, il est constant que depuis le mois de juin 2022, date à laquelle une annonce a été publiée sur le site de pôle emploi, la SARL " Le monde est à vous ", confrontée à un accroissement

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027098112

Admin. suprême

16 janvier 2013

16 janvier 2013

B...et de la SCP Monod, Colin, avocat de l'association Leï Michelins, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00802

Cassation

10 septembre 2013

10 septembre 2013

que le terme "Mogambo", utilisé par Maisons du monde pour désigner certains produits, était « également utilisé pour désigner une gamme d'articles » de JJA ; qu'elle a constaté entre la marque de l'appelante

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcffa

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

La société Voyageurs du monde conteste la mise en 'uvre de sa responsabilité et tout manquement à ses obligations.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6711facf7603bf88a188487f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[P] et [V] [P] (ci-après le cabinet) a conclu un contrat d'abonnement de téléphonie auprès de la SAS Coriolis Telecom dénommé 'Business smart 10go' pour 4 lignes téléphoniques avec l'option Roaming Monde

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

éposé une plaintec/X pour abus de confiance

6962163ecdc6046d47d351b0

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A compter du mois de décembre 2010, la société City Transports a été mandatée par la société [Localité 7] du monde France (ci-après désignée [Localité 7] du monde) afin d'acheminer sa marchandise à ses

Source officielle
CC

comm

Adidas-Salomonc/Fitnessworld trading

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00718

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Maisons du monde.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301117

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

attaqué (Douai, 18 juin 2013), que M. et Mme X... et la société Habitat concept ont signé un contrat de construction de maison individuelle ; que le lot gros oeuvre a été sous-traité à la société Mur du monde

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65b3700b8c0355000835f895

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MONDE qui impose à l'employeur d'assurer la protection du salarié dans l'entreprise, la somme de 59 342 euros (soit 10 mois de salaire) ; 6) CONDAMNER la Société FRANCE MEDIAS MONDE à lui payer pour

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0e1d22cdc6046d475bd699

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

et de la société Philippe Arnaud Agent, a ordonné à la société Pierre Fabre Dermo-Cosmétique de justifier sous astreinte du nombre de notices comportant les illustrations de Me [J] imprimées dans le monde

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6309b40ca521cdc5630b7aa2

Appel

26 août 2022

26 août 2022

Mme [T] a régulièrement relevé appel de cette décision le 22 août 2022 en expliquant que tout le monde est contre elle et en dénonçant un tissu de mensonges.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6868b37275a2d196dbc1911b

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

exerçant son activité sous l'enseigne [D], en ayant fait évoluer l'identité visuelle de cette enseigne, de ses magasins et de son site internet pour se rapprocher de la sienne, la société Maisons du Monde

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d806

Cassation

13 septembre 2005

13 septembre 2005

que la force probante des procès-verbaux de l'inspection du travail est exclusivement attachée aux faits qui ont été personnellement et matériellement constatés par les agents de cette administration,

Source officielle
CA

5e chambre civile

625fa5248361df277dc59823

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Les dernières écritures pour la société MAISONS DU MONDE ont été déposées le 21 février 2022.

Source officielle
CC

soc

61372195cd580146773f4fd9

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Marie, conseiller référendaire, les observations de le SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société Poly-Publicité, de la SCP Lemaître et Monod

Source officielle