CROISILLE-CABROL, conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F.

[S] a acquis auprès de la société Nautic service (la société NS) une vedette de croisière.

Le 29 mars 2018, le centre de sécurité des navires de [Localité 4] a effectué un contrôle du combustible utilisé par un navire de croisière appartenant à la société britannique [2] et placé sous le commandement

Par un mémoire enregistré le 7 novembre 2024, la Polynésie française demande à la cour de faire droit à la demande de sursis présentée par la SARL Archipels croisière.

." : "1°/ alors que ne commet pas de faute un chasseur qui garde son fusil en bandoulière avec une cartouche, au moment où il croise d'autres personnes qui de façon imprévisible, l'invectivent et l'agressent

du Conseil 79/ 408/ CEE du 2 avril 1979 n'édictent de mesures restrictives de protection que pour les oiseaux sauvages ; qu'en décidant que l'hybride de tarin des aulnes, né en captivité d'un croisement

D... en vue de la construction d’une maison individuelle sur un terrain situé 21, avenue de la Pierre-Longue au Croisic (Loire-Atlantique).

garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie des fiches de paie de son client à raison de son travail effectué aux ateliers de la maison d'arrêt du Mans-Les Croisettes

A...; - les observations de Me Giroud, avocat de la commune du Croisic, - et les observations de Mme C..., intervenant à l’instance.

2025, Mme C B demande la décharge des cotisations primitives de cotisation foncière des entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2020 à 2022 dans les rôles de la commune de Croisilles

Clara ont conclu une stipulation à autrui au profit de la société Croisières et Découvertes et la société la Compagnie des Alizés ; la société A...

procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Xavier Z... coupable d'infraction aux règles de l'urbanisme ; " aux motifs que les gendarmes du Croisic

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [N] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [K] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [I] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [A] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

X..., qui encadrait, en qualité de chef de bord bénévole, un stage-croisière de voile organisé par l'Union nationale des centres sportifs de plein-air (l'UCPA), a été blessé par arme à feu lors d'une agression

1990, M. et Mme X... et Mme Z... se sont rendus cautions solidaires avec cinq autres cofidéjusseurs envers le Crédit coopératif (la banque) en garantie d'un prêt consenti à la société Méditerranée croisières