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6 925 résultats pour « David DONAT Maître »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4bd

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

David, Demeurant..., Intimé, Absent, sans avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8ceea

Appel

5 février 2009

5 février 2009

J..., Maître B... et Maître E... avocats respectifs de H...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd8760de11db724adc8cdd9

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

[X] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître David LAURAND en application de l'article 699 du Code de procédure civile, - en ce qu'il les a condamnés aux entiers dépens de l'instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90186

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

X...le 23 avril 2011 et au lycée David d'Angers le 21 avril précédent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9285a

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

D'ANGERS 1, rue Paul Langevin BP 63504 49035 ANGERS CEDEX 01 représenté par Maître WEBER, avocat substituant Maître Vincent CHUPIN, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Julie X

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f82e08cf40727a00445db8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Louis-David ABERGEL, membre de la SELARL GOUAUX ABERGEL ASSOCIE, avocat au Barreau de PARIS, avocat plaidant et par Maître Frédéric BOUTARD

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:422295.20211119

Admin. suprême

19 novembre 2021

19 novembre 2021

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:448841.20230324

Admin. suprême

24 mars 2023

24 mars 2023

David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00690

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

X...une somme de 3. 000 ¿ au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de première instance et d'appel ; AUX MOTIFS QUE David X...demande à la Cour de prononcer la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c8

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

David a été entendu en sa plaidoirie; Monsieur BERNARD, Avocat Général, a été entendu en ses réquisitions Maître NGUYEN Avocat de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2cb

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Monsieur David B...

Source officielle
CA

4e Chambre C

6163820696ce96677bf0fdc2

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

David HAZZAN, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [Z] [K] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 7] (TUNISIE), demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ,

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470593.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca5

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

David X... pour la réalisation de reportages photographiques des samedis et dimanches, de 2003 à 2007, dont il produit de nombreux exemples (ses pièces 24-1 à 24-56) et dont la société Le Maine Libre ne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2ee

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- PP Le : 03 Juillet 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 2190 Monsieur David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93565

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

La Selarl Y..., prise en la personne de Maître Y... et en sa qualité de liquidateur, ayant pour avocat Maître Gallet, s'en est rapportée à justice.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a762cdc6046d476f14dd

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 02/07/2025 JUGEMENT DU DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ SARL ARCHI & ASSOCIES Dont le siège social est : [Adresse 1] Assistée par Maître ITIER Jean-Baptiste, avocat,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61631216615c943a65e04336

Appel

2 février 2012

2 février 2012

la société anonyme FAVA FRERES - HOSTELLERIE DU [Adresse 9] représentée par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour assistée de Maître David BOUAZIZ, avocat au barreau de Fontainebleau INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857a2

Appel

17 mai 2001

17 mai 2001

ROCH, avocat la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTERE PUBLIC : Appelant, Monsieur David Y..., ... par Maître DURTETTE, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE, substituant Maître GROSDEMANGE, avocat la

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

679a866fe9a46d1f5a76432e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LA [Localité 17] SUIT : AVOCAT : Maître David DHERBECOURT de l’ASSOCIATION BAVENCOFFE DHERBECOURT, avocats au barreau de BETHUNE CASE PALAIS : 46 R.G. : N° RG 23/01613 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-HYKH

Source officielle

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