AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bd
16 mai 2008
16 mai 2008
David, Demeurant..., Intimé, Absent, sans avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceea
5 février 2009
5 février 2009
J..., Maître B... et Maître E... avocats respectifs de H...
Source officielle1ère chambre civile B
5fd8760de11db724adc8cdd9
8 décembre 2020
8 décembre 2020
[X] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître David LAURAND en application de l'article 699 du Code de procédure civile, - en ce qu'il les a condamnés aux entiers dépens de l'instance
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90186
22 janvier 2013
22 janvier 2013
X...le 23 avril 2011 et au lycée David d'Angers le 21 avril précédent.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9285a
13 octobre 2015
13 octobre 2015
D'ANGERS 1, rue Paul Langevin BP 63504 49035 ANGERS CEDEX 01 représenté par Maître WEBER, avocat substituant Maître Vincent CHUPIN, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Julie X
Source officielleChambre 1
67f82e08cf40727a00445db8
3 avril 2025
3 avril 2025
le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Louis-David ABERGEL, membre de la SELARL GOUAUX ABERGEL ASSOCIE, avocat au Barreau de PARIS, avocat plaidant et par Maître Frédéric BOUTARD
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:422295.20211119
19 novembre 2021
19 novembre 2021
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:448841.20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00690
7 juillet 2015
7 juillet 2015
X...une somme de 3. 000 ¿ au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de première instance et d'appel ; AUX MOTIFS QUE David X...demande à la Cour de prononcer la
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c8
19 octobre 2007
19 octobre 2007
David a été entendu en sa plaidoirie; Monsieur BERNARD, Avocat Général, a été entendu en ses réquisitions Maître NGUYEN Avocat de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2cb
27 mai 2008
27 mai 2008
Monsieur David B...
Source officielle4e Chambre C
6163820696ce96677bf0fdc2
13 janvier 2011
13 janvier 2011
David HAZZAN, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [Z] [K] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 7] (TUNISIE), demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ,
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470593.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca5
12 novembre 2013
12 novembre 2013
David X... pour la réalisation de reportages photographiques des samedis et dimanches, de 2003 à 2007, dont il produit de nombreux exemples (ses pièces 24-1 à 24-56) et dont la société Le Maine Libre ne
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2ee
3 juillet 2008
3 juillet 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- PP Le : 03 Juillet 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 2190 Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93565
29 septembre 2016
29 septembre 2016
La Selarl Y..., prise en la personne de Maître Y... et en sa qualité de liquidateur, ayant pour avocat Maître Gallet, s'en est rapportée à justice.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a762cdc6046d476f14dd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 02/07/2025 JUGEMENT DU DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ SARL ARCHI & ASSOCIES Dont le siège social est : [Adresse 1] Assistée par Maître ITIER Jean-Baptiste, avocat,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61631216615c943a65e04336
2 février 2012
2 février 2012
la société anonyme FAVA FRERES - HOSTELLERIE DU [Adresse 9] représentée par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour assistée de Maître David BOUAZIZ, avocat au barreau de Fontainebleau INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a2
17 mai 2001
17 mai 2001
ROCH, avocat la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTERE PUBLIC : Appelant, Monsieur David Y..., ... par Maître DURTETTE, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE, substituant Maître GROSDEMANGE, avocat la
Source officielleJAF Cabinet 1
679a866fe9a46d1f5a76432e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LA [Localité 17] SUIT : AVOCAT : Maître David DHERBECOURT de l’ASSOCIATION BAVENCOFFE DHERBECOURT, avocats au barreau de BETHUNE CASE PALAIS : 46 R.G. : N° RG 23/01613 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-HYKH
Source officiellePage 15 sur 347