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492 résultats pour « Didier BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372290cd580146773fe805

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Didier Y..., demeurant villa Ben Vengudo, avenue de Rocpins, 06330 Roquefort-les-Pins, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - la société Biao Centrafrique, SA, dont le siège est place de

Source officielle

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CC

civ2

613722f3cd580146774039db

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Didier A..., demeurant tous trois boulevard du Docteur Roux, 06440 l'Escarene et tous trois pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de Marie D..., épouse A..., 8°/ de Mme Josette

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421782

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 5 octobre 2000, qui, pour tentative de tromperie, l'a condamné à 8 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10300

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Vallansan, conseiller, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société PJA, représentée par M.

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677427045

Cassation

19 mai 2005

19 mai 2005

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me BLANC, de la société civile professionnelle PARMENTIER-DIDIER

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742441f

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

Didier, - X... Guy, - SARL HOLDING X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94162

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

Didier L..., un projet de courrier concernant la procédure disciplinaire engagée à l'égard de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd9289f

Appel

19 octobre 2015

19 octobre 2015

X...Didier a été embauché par la Société SARL GTM GUADELOUPE selon contrat à durée indéterminée à compter du 1er juin 2004, en qualité de coffreur qualification CP1, coefficient 202.

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230a9

Cassation

9 septembre 2003

9 septembre 2003

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 10 septembre 2002, qui a condamné le premier, pour modification d'un élément d'identification de marchandises, à 8 000 euros

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007901567

Admin. suprême

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Jehan GINO XD..., M. et Mme Didier XF..., Mme Liliane K..., M. et Mme X... GUERIN, M. Claude XX..., M. Jean-Paul S..., M. André XG..., M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69dd3a12cdc6046d471f25d2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me BLUET, Me BONNEAU, Me VAILLANT, Me GICQUEL, Me FRANCK, Me DIDI MOULAI Me AKSIL, Me VALENTE D’ANDREA, Me CHAMARD SABLIER

Source officielle
CC

soc

613720d8cd580146773eee42

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

Marie-Claire D..., demeurant à Caudebec Les Elbeuf (Seine-Maritime), ..., 7°) Madame Manuela G..., demeurant à Grand Couronne (Seine-Maritime), ..., 8°) Madame Christine H..., demeurant à Saint Didier

Source officielle
CC

soc

613720dacd580146773eef1a

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

Pas-de-Calais), ..., 8°/ de Monsieur Dominique XD..., demeurant à Carvin (Pas-de-Calais), ..., 9°/ de Monsieur Jean-Claude XM..., demeurant à Loison sous Lens (Pas-de-Calais), ..., 10°/ de Monsieur Didier

Source officielle
CC

civ2

61372127cd580146773f16de

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613721fdcd580146773f9483

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Didier A..., demeurant à Cleres, Le Plix Sierville (Seine-Maritime), 2 / de M. christian Z..., demeurant à Crevecoeur-en-Brie (Seine-et-Marne), ..., 3 / des ASSEDIC de Seine-et-Marne, dont le siège

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21660_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2022, et un mémoire du 4 mars 2024, la société Europboat, représentée par Me Bonnet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1f0ecdc6046d47e0b1b0

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[K] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentanté par Me Didier SARDIN de la SCP SARDIN ET THELLYERE (ST AVOCATS), avocat au barreau de LYON - et Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200859

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Z..., conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme X..., de Me G..., avocat de la société Lybernet assurances, l'avis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90650

Appel

29 avril 2013

29 avril 2013

Didier a été embauché le 04 juin 2003 en contrat à durée indéterminée par M. X... Bernard en qualité d'ouvrier professionnel. M.

Source officielle
CC

civ2

61372318cd5801467740557b

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

Didier X..., demeurant ..., Centre de Cure, 95570 Bouffemont, 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-d'Oise, dont le siège est ..., 3°/ de la Caisse régionale d'assurance maladie

Source officielle