CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

433 résultats pour « Dimitri FALLONE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0606DEC003836197

Admin. suprême

6 juin 2000

6 juin 2000

They clarified that Mr Zabchekov had fallen at the corner, on a patch covered by grass.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

662209649ce14200083896ed

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Dimitri

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67932fcd9097fd849ae8aaaa

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

substitué par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : Mme [L] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexia VIAU, avocat suppléant Me Dimitri

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032c845017d693df384503a

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Elle a de même assigné les sociétés Cash nouveauté et Distri Food dont les sièges sociaux sont à la Réunion et monsieur [H] [R] par exploits délivrés en décembre 2013 et janvier 2014 devant le tribunal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60336b2dae6c531fbbc5a9df

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

[Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Pierre CHICHA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0980 INTIMEE SAS K PAR K venants aux droits de la société DISTRI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0417JUD007323712

Admin. suprême

17 avril 2014

17 avril 2014

Papadopoulos à l’hôpital Aghios Dimitrios le 9 juin 2012, M.   Kambas au service ophtalmologique de l’hôpital Papanikolaou les 21   juin et 10 juillet 2012, et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100115

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Dimitry X..., 2°/ Mme G... Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                                                    

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0218JUD001755608

Admin. suprême

18 février 2010

18 février 2010

une requête (n o 17556/08) dirigée contre la République hellénique par cinq ressortissantes de cet Etat, M mes   Aikaterini Matthaiou, Lemonia Mantsiou, Sotiria Vafeiadou, Evridiki Matthaiou et Dimitra

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1016JUD003046006

Admin. suprême

16 octobre 2008

16 octobre 2008

    En l’occurrence, les requérants soulèvent un grief qui vise à mettre en cause la façon dont la haute juridiction a appliqué une règle prescrite par la législation pertinente, sur la base

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0424JUD002583304

Admin. suprême

24 avril 2008

24 avril 2008

La Cour prend à ce titre en considération le nombre des requérants, la nature de la violation constatée ainsi que la nécessité de fixer les sommes de façon à ce que le montant global cadre avec sa jurisprudence

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1013DEC005339909

Admin. suprême

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Enfin, celui qui a exercé un recours de nature à remédier directement – et non de façon détournée – à la situation litigieuse n’est pas tenu d’en épuiser d’autres éventuellement ouverts mais à l’efficacité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6528dfabaaebb88318fda722

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[X] [C] qui en est également l'associé unique par l'intermédiaire de la société Mur Distri. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0829DEC001639314

Admin. suprême

29 août 2017

29 août 2017

196.43pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block }     FIRST SECTION DECISION Application no. 16393/14 Dimitris

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300944

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

les prix du centre routier sécurisé, la société TRUCK ETAPE, qui exploite le parking poids lourds, en a fixé le prix à 19, 50 ¿ pour la nuit, prix qui a été porté à la connaissance de la société FAL DISTRI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

62c67c7aca9bf263790308fc

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[F] a été embauché par la société Distri Gine le 5 juillet 2016 par contrat de travail à durée indéterminée, en qualité d'employé polyvalent.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Mekrasc/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2016:0609JUD001286314

Admin. suprême

9 juin 2016

9 juin 2016

    Le 25 juin 2013, le requérant fut transféré à la clinique chirurgicale de l’hôpital «   Aghios Dimitrios   » de Thessalonique où il subit, le 16 juillet 2013, une intervention pour

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0709JUD000129510

Admin. suprême

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Selon la cour d’appel, la création d’une «   nation macédonienne   » ainsi que le façonnement d’une «   identité nationale macédonienne   » et d’une «   langue macédonienne &#xa0

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1204JUD004877506

Admin. suprême

4 décembre 2008

4 décembre 2008

  Dimitrios Reveliotis («   le requérant   »), a saisi la Cour le 24 novembre 2006 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67932fcd9097fd849ae8aaa8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : Mme [E] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexia VIAU, avocat suppléant Me Dimitri

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69df2546cdc6046d47484138

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

sise [Adresse 2] représentée par Me Malaury RIPERT, avocat au barreau de PARIS, dispensée de comparaître à l'audience INTIMEE Madame [V] [I] [J], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Dimitri

Source officielle

Page 15 sur 22

← PrécédentSuivant →