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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af6a1775905dba3bbd0
4 juillet 2023
PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 APPELANTE : S.A.S. [2] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Sami KOLAI, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, substitué par Maître Dimitri
cr
6079a87f9ba5988459c4d806
13 septembre 2005
son pied gauche qui a dû par la suite être amputé de moitié ; que la SMFI dont le président directeur général est Pierre X... fabrique du matériel pour le forage de puits pétroliers et le travail de Dimitri
61372653cd58014677424b33
15 octobre 2003
et "fait des manières" à Jonathan ; que Dimitri I... a confirmé avoir été sodomisé par Christian A..., lequel, selon lui, avait agi de même avec son frère Kévin et son frère Dylan ; qu'Amanda Y...
61372623cd580146774233f7
25 juin 2002
. ; qu'un contrat de mandat lie la société Servi Saint Paul, prestataire de service à la SARL Distri Saint Paul bénéficiaire de la prestation ; que l'examen des clauses permet de révéler qu'en réalité
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300167
16 février 2022
Invoquant un solde de marché impayé sur les travaux réalisés, la société Aci distri France a assigné M.
Chambre 06
69bf02dbcdc6046d477a7def
3 février 2026
[Adresse 2] (Maître [N], avocat au barreau de Marseille) C/ Société DISTRI LA VALENTINE S.A.S. [Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés d'Agen n° 445 154 875 Société GIFI S.A.S.
Chambre 1 Cabinet 1
678194cd6d34da2cbdcdf943
7 janvier 2025
La SAS GARAGE DIMITRI a constitué avocat.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008192722
1 juillet 2004
Dimitri PAPACHRISTOU est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la SOCIÉTÉ SECTION SYNDICALE DES COLLECTEURS CARCASSIERS DU SYNDICAT LES PROFESSIONNELS DU PNEU et à M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0418JUD004582308
18 avril 2013
    La Cour note qu’en l’espèce, le nom Eleftheria Dimitriou figure sur les décisions internes sous sa forme masculine, c’est-à-dire en tant que Eleftherios Dimitriou.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100342
25 mars 2009
Dimitri Nathalie », - la maison, quoique meublée de façon sommaire, était habitable et habitée, ce que révèle notamment la présence de trois lits, de matériel électroménager (réfrigérateur et machine
Cour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910c
7 mars 2007
Après la soirée, Dimitri a conduit le scooter de son camarade, celui-ci se mettant à l'arrière.
ECLI:CE:ECHR:2010:0722JUD005483708
22 juillet 2010
Dimitrios GIANNAKAKIS 10. Nikolaos GIANNOULIS 11. Myrsini GGELI 12. Kostantinos DELIVELIOTIS 13. Emmanouil DERMITZAKIS 14. Mohamet Ali EL SALEH 15. Eleni EFTYCHIDOU 16. Charalambos ZAMBATIS 17.
Référé prononcé vendredi
69d911e7cdc6046d47c669e2
24 janvier 2025
DIMITROV et Me OLSZEWSKI Philip Avocats ET : MADIC ITALIA S.p.A., dont le siège social est [Adresse 2], ITALIE Partie défenderesse : comparant par Me DESCOURS Benoit Avocat.
6253cc83bd3db21cbdd9058d
16 avril 2013
Dimitri X... C/ Mme Catherine Y...divorcée X...
ECLI:CE:ECHR:2008:0605JUD002489806
5 juin 2008
Prenant en compte le nombre des requérants, la nature de la violation constatée ainsi que la nécessité de fixer les sommes de façon à ce que le montant global cadre avec sa jurisprudence en la matière
ECLI:FR:CCASS:2013:C100015
16 janvier 2013
Z... en lui reprochant plusieurs fautes dans la mise en oeuvre de l'anesthésie ; à cet égard il convient de rappeler que le 19 juillet 2005, à 14 heures 55 le docteur Dimitri Z... a posé une péridurale
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC006405814
16 janvier 2018
Lieu de résidence/siège Représenté par   64058/14 19/09/2014 Charalambos KYRKOS 03/02/1953 Athènes Ioannis KTISTAKIS   64282/14 16/09/2014 Dimitrios DOULDERIS 17/02/1956 Thessalonique  
6253cbb4bd3db21cbdd8e0af
6 juin 2011
du 4 janvier 2010, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a principalement : - constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineur, Dimitri
ECLI:CE:ECHR:2008:0424JUD002585204
24 avril 2008
  Søren Nielsen   Nina Vajić   Greffier   Présidente Liste des requérants   Ioannis AVOUTZIS Dimitrios APOSTOLAKIS Ioannis VASILAKIS Stergios VOULGARIS Dimitrios GEORGIADIS Georgios
6253cca4bd3db21cbdd90cc6
15 novembre 2013
Dimitri Y...
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