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433 résultats pour « Dimitri FALLONE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

64ae4af6a1775905dba3bbd0

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 APPELANTE : S.A.S. [2] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Sami KOLAI, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, substitué par Maître Dimitri

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d806

Cassation

13 septembre 2005

13 septembre 2005

son pied gauche qui a dû par la suite être amputé de moitié ; que la SMFI dont le président directeur général est Pierre X... fabrique du matériel pour le forage de puits pétroliers et le travail de Dimitri

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b33

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

et "fait des manières" à Jonathan ; que Dimitri I... a confirmé avoir été sodomisé par Christian A..., lequel, selon lui, avait agi de même avec son frère Kévin et son frère Dylan ; qu'Amanda Y...

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233f7

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

. ; qu'un contrat de mandat lie la société Servi Saint Paul, prestataire de service à la SARL Distri Saint Paul bénéficiaire de la prestation ; que l'examen des clauses permet de révéler qu'en réalité

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300167

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

Invoquant un solde de marché impayé sur les travaux réalisés, la société Aci distri France a assigné M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf02dbcdc6046d477a7def

Commerce

3 février 2026

3 février 2026

[Adresse 2] (Maître [N], avocat au barreau de Marseille) C/ Société DISTRI LA VALENTINE S.A.S. [Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés d'Agen n° 445 154 875 Société GIFI S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194cd6d34da2cbdcdf943

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La SAS GARAGE DIMITRI a constitué avocat.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008192722

Admin. suprême

1 juillet 2004

1 juillet 2004

Dimitri PAPACHRISTOU est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la SOCIÉTÉ SECTION SYNDICALE DES COLLECTEURS CARCASSIERS DU SYNDICAT LES PROFESSIONNELS DU PNEU et à M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0418JUD004582308

Admin. suprême

18 avril 2013

18 avril 2013

    La Cour note qu’en l’espèce, le nom Eleftheria Dimitriou figure sur les décisions internes sous sa forme masculine, c’est-à-dire en tant que Eleftherios Dimitriou.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100342

Cassation

25 mars 2009

25 mars 2009

Dimitri Nathalie », - la maison, quoique meublée de façon sommaire, était habitable et habitée, ce que révèle notamment la présence de trois lits, de matériel électroménager (réfrigérateur et machine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd8910c

Appel

7 mars 2007

7 mars 2007

Après la soirée, Dimitri a conduit le scooter de son camarade, celui-ci se mettant à l'arrière.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0722JUD005483708

Admin. suprême

22 juillet 2010

22 juillet 2010

Dimitrios GIANNAKAKIS 10. Nikolaos GIANNOULIS 11. Myrsini GGELI 12. Kostantinos DELIVELIOTIS 13. Emmanouil DERMITZAKIS 14. Mohamet Ali EL SALEH 15. Eleni EFTYCHIDOU 16. Charalambos ZAMBATIS 17.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d911e7cdc6046d47c669e2

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

DIMITROV et Me OLSZEWSKI Philip Avocats ET : MADIC ITALIA S.p.A., dont le siège social est [Adresse 2], ITALIE Partie défenderesse : comparant par Me DESCOURS Benoit Avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9058d

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Dimitri X... C/ Mme Catherine Y...divorcée X...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0605JUD002489806

Admin. suprême

5 juin 2008

5 juin 2008

Prenant en compte le nombre des requérants, la nature de la violation constatée ainsi que la nécessité de fixer les sommes de façon à ce que le montant global cadre avec sa jurisprudence en la matière

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100015

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Z... en lui reprochant plusieurs fautes dans la mise en oeuvre de l'anesthésie ; à cet égard il convient de rappeler que le 19 juillet 2005, à 14 heures 55 le docteur Dimitri Z... a posé une péridurale

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC006405814

Admin. suprême

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Lieu de résidence/siège Représenté par   64058/14 19/09/2014 Charalambos KYRKOS 03/02/1953 Athènes Ioannis KTISTAKIS   64282/14 16/09/2014 Dimitrios DOULDERIS 17/02/1956 Thessalonique  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0af

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

du 4 janvier 2010, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a principalement : - constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineur, Dimitri

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0424JUD002585204

Admin. suprême

24 avril 2008

24 avril 2008

  Søren Nielsen   Nina Vajić   Greffier   Présidente Liste des requérants   Ioannis AVOUTZIS Dimitrios APOSTOLAKIS Ioannis VASILAKIS Stergios VOULGARIS Dimitrios GEORGIADIS Georgios

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cc6

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

Dimitri Y...

Source officielle

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