CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 889 résultats pour « Djamal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2315384_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

A, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Djamal Abdou Nassur demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2023 par lequel le ministre de l'intérieur

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2315386_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

A, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2023 par lequel le ministre

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2315387_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

A, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2023 par lequel le ministre

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2401400_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

C D, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 janvier 2024 par laquelle le ministre

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2404744_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

A C, maintenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Djamal, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 février 2024 par laquelle le ministre de l'intérieur

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2404916_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2024, Mme D A, retenue en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle et représentée par Me Djamal Abdou Nassur, avocat

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2405903_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mars 2024, Mme A C, maintenue en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représentée par Me Djamal Abdou Nassur, demande

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2224455_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 novembre 2022, Mme D C, retenue en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représentée par Me Djamal Abdou Nassur, demande

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2224597_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

A B, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Djamal B Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 novembre 2022 par laquelle le ministre

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2224599_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

G A, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 novembre 2022 par laquelle le ministre

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2224603_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

A D, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 novembre 2022 par laquelle le ministre

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2224632_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2022, Mme A B, retenue en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représentée par Me Djamal, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2311276_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

C A B, représenté par Me Djamal, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de prononcer la suspension de l'exécution

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008119381

Admin. suprême

14 juin 2002

14 juin 2002

Djamel X..., ; Vu la requête et le mémoire, enregistrés au greffe du tribunal administratif de Nantes les 8 septembre et 17 novembre 2000, présentés par M. X... ; M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008142157

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Djamel X, domicilié c/o Souidi Ramdan à Sidi-Amar, 13 400 Ghazaouet (Algérie) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2214666_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Marchand, - les observations de Me Djamal Abdou Nassur, avocat de M. A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2413909_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 novembre 2024, Mme D A B, représentée par Me Djamal, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 novembre 2024 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2303976_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

A..., représentée par Me Djamal, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 25 août 2023 par laquelle le préfet de Mayotte a refusé de lui délivrer un visa long séjour ; 2°) d’enjoindre au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2304398_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

B A, représenté par Me Djamal, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 février 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer a rejeté sa demande d'entrée sur le territoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2305481_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

A, représenté par Me Djamal, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 mars 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer a rejeté sa demande d'entrée sur le territoire français

Source officielle

Page 15 sur 95

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC62 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DJAMAL TRANSPORT

SIREN 823719372GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Meddour Djamal Taxi

SIREN 893088641GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

05/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DJAMALIK SERVICES

SIREN 884473265GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

17/03/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

MEDDOUR DJAMAL TAXI 77

SIREN 994774651GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

Taxi

17/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

DJAMAL TRANSPORT

SIREN 823719372GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

09/10/2025

Voir →