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308 résultats pour « Edith CHEVALLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d3f1d7564000872dca9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ayant pour avocat Me Benoit SOULET de la SELARL MONTICELLI - SOULET, avocat au barreau de CHARENTE [Y] [X] né le 28 Juin 1971 à [Localité 9] de nationalité Française Profession : Eleveur de chevaux

Source officielle

Page 15 sur 16

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00313

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Poillot-Peruzzetto, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Ucar location, de la SCP Gadiou et Chevallier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42f

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

GREFFIER : Odette MILAS aux débats et Edith BASTIEN au prononcé de l'arrêt. MINISTÈRE PUBLIC : Patrick DE CANECAUDE, Substitut Général.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2103216_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

En outre, pour la capitalisation du montant relatif à l'achat de crèmes solaires à compter du présent jugement, et en se référant au taux édité par la Gazette du palais le 31 octobre 2022 selon le barème

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0715JUD003487507

Admin. suprême

15 juillet 2010

15 juillet 2010

Faisant suite à cette plainte, le ministère public cita à comparaître le requérant, son éditeur ainsi que la société d'édition en sa qualité de civilement responsable devant le tribunal correctionnel de

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6350e51c42150aadff23dd4a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, signé par Mme WITTRANT, présidente et par Mme CHEVALIER

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0624JUD005932000

Admin. suprême

24 juin 2004

24 juin 2004

Des observations ont également été reçues de l’Association des éditeurs de magazines allemands ( Verband deutscher Zeitschriftenverleger ) et de la société Hubert Burda Media GmbH & Co.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6532196e9e4ea48318f5a8d2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

l'exactitude des données enregistrées sous ledit logiciel en le comparant à la feuille de route, qu'une fois ces données validées (en distinguant les périodes indemnisées des autres) des fiches de paie sont éditées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85872

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

PAUL PERRIN OLIVIER PERRIN PH.ROYERE ANTOINE LAJEUNESSE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 3 Impasse des Chevaux Légers 78000 VERSAILLES représentés par Maître KIEFFER-JOLY

Source officielle
CA

Chambre 4 A

69f19fe4cdc6046d47ee56c4

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

barreau de Colmar INTIMÉE et APPELANTE SUR APPEL INCIDENT : La S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 2] à [Localité 2] Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da30cdc6046d47d914ce

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Mme Sandrine BOURDIN, conseillère Mme Laetitia CHEVALLIER, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a71f8cdc6046d47744828

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, Présidente Madame Sandrine BOURDIN, conseillère Madame Laetitia CHEVALLIER, conseillère

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

695c3ea875782d5f06e71adc

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

sis [Adresse 5] non constituée COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Stéphane WINTER, 1er Vice-président ASSESSEURS : Carole BARRAL, Vice-président Sébastien VANDROMME-DEWEINE, Juge GREFFIER : Edith

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873e6

Appel

25 novembre 2004

25 novembre 2004

en s'inspirant, celui référencé 2374, de modèles de sacs diffusés dans les années 50 par la société HERMES et ceux référencés 2380 et 2382, respectivement des besaces utilisées par les coursiers à cheval

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

696006aacdc6046d47aae237

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2026 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4], représenté par son syndic, le Cabinet BR COPROPRIETE, SAS [Adresse 2] [Localité 13] représenté par Maître Estelle CHEVALIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60340726543965b6c66c469b

Appel

14 février 2017

14 février 2017

représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 12] [Adresse 13] QATAR Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Frédéric CHEVALLIER

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d727

Cassation

30 novembre 1995

30 novembre 1995

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHEVALLIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a113696cdc6046d47a62524

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

L'affaire a été débattue le 12 Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Julie MOUTY-TARDIEU, Présidente de chambre Madame Sandrine BOURDIN, Conseillère Madame Laëtitia CHEVALLIER

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

69d88a33cdc6046d47ba8c05

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Ce format -il est vrai particulier- provient de ce que, le bail s'exerçant à cheval sur deux années et la moitié de l'année étant passée au moment de sa souscription, il prévoit que, pour 1983/84, le fermage

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6780bc737876e75543d1c5b6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

immatriculé en WW) et acquis en mai 2019 pour un prix « payé comptant » ne s'analyse pas comme une opération particulièrement complexe, alors que la couverture assurantielle d'un véhicule Maserati 18 chevaux

Source officielle