Roland et Denis X..., qui en étaient les associés, par jugement du 15 novembre 1995 puis la mise en redressement judiciaire de la société Transports frigorifiques Fertois, dont M.

judiciaire révèle qu'une partie des restaurations inesthétiques dénoncées, à savoir une porte de garage avec linteaux disgracieux et reprises des encoignures pour agrandissement de la porte cochère, des ferronneries

. # Herta Lampe, Fero Grosz atraitne, pret Eiropas Kopienu Komisiju. # Lieta 35-69.

documents administratifs a examiné dans sa séance du 14 avril 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à un candidat non retenu, de la fiche technique du réactif « chlorure ferrique

Copie délivrée à [Localité 7] le DEMANDERESSE: Madame [V] [X] domiciliée : chez Me FERTOUT David - [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de

rectangulaire constituée d'un matériau en peau ou en tissu orné d'un matelassage en losange, comportant dans sa partie supérieure des oeillets métalliques et une aux maillons entrelacés de cuir et muni d'un fermoir

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : 01/10/24 Copie conforme délivrée à : Me FERTOUT TUNISAIR Copie exécutoire délivrée à : Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/01835

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : 01/10/24 Copie conforme délivrée à : Me FERTOUT TUNISAIR Copie exécutoire délivrée à : Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/01832

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société TUNIS AIR Copie conforme délivrée le : à : Me David FERTOUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Feron de Clebsattel, dont le siège est 5/7, boulevard

du 11 mai 1988 par lequel le tribunal administratif de Besançon a annulé l'arrêté préfectoral du 9 janvier 1987 accordant à Mme X... l'autorisation d'ouvrir une officine pharmaceutique à Noidans-le-Ferroux

Expédition délivrée à la Société [Localité 6]-AIR le DEMANDEUR: Monsieur [R] [J] [G] né le 29 Janvier 1961 à [Localité 6] (TUNISIE) [Adresse 2] Elisant domicile au cabinet de Me David FERTOUT

Copie délivrée à TUNISAIR le DEMANDERESSE: Madame [M] [W] épouse [V] domiciliée : chez Maître FERTOUT [P] - [Adresse 2] Représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS

Société TUNIS AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L’AIR MINUTE N° DU 10 Janvier 2025 N° RG 24/00605 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PPRK Grosse(s) délivrée(s) à Me David FERTOUT

#Luis Manuel Chaves Fonseca Ferrão contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles).#Référé - Sursis à exécution - Urgence.#Affaire C-248/97 P (R).

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : QATAR Copie exécutoire délivrée à : FERTOUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/01480 - N° Portalis

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée à : FERTOUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/01448 - N°

Situation économique Situation au 31 décembre 2012 de l'IMPRIMERIE FERREOL Imprimerie FERREOL Situation 31/12/2011 (12 mois) Situation 31/12/2012 (12 mois) Chiffre d'affaires HT

Jurie, rapporteur public ; - et les observations de Me Cohendy, avocat de la commune de Saint-Ferréol-d'Auroure. Considérant ce qui suit : 1. M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 04 Juillet 2025 N° RG 24/01787 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PUQO Grosse délivrée à Me FERTOUT