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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
63ca41eb9066fd7c90fc224f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Serge AYACHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Paul BARAZER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Joffrey CHENU, avocat au barreau de MARSEILLE et ayant pour avocat plaidant Me frédéric
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6160964f41ad74d62c1818a6
6 avril 2011
6 avril 2011
RG n° 07/00116 APPELANTE Madame [B] [K] née le [Date naissance 15] 1961 à ''' [Adresse 16] [Localité 22] représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cf6
19 janvier 2004
19 janvier 2004
André Frédéric X... Henri Joseph X... Monique Berthe X... épouse Y..., Huguette Denise X... épouse Z... Denise Andrée X... épouse A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61625c97d64a6b1f51487743
3 avril 2014
3 avril 2014
Nathalie MOREL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0009 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Février 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
696ab4f7cdc6046d47943780
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DE ANGELIS AUTOSPORT, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric CHOUET, demeurant [Adresse 8], avocat au barreau de METZ,
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94d01
31 mai 2021
31 mai 2021
[S] [J] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric DAUBET- ESCLAPEZ, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd86700
10 septembre 2002
10 septembre 2002
ARTON Jugement du Tribunal de Commerce ANGERS du 13 Décembre 2000 ARRÊT RENDU LE 10 Septembre 2002 APPELANTE: Société KICKERS INTERNATIONAL B.V Frederick Roeskestraat 123 1076 EE AMSTERDAM -PAYS BAS- représentée
Source officielle1ere Chambre Section 1
66162bea99851e0008f1e7b4
9 avril 2024
9 avril 2024
Elle constate également que la marque des pompes à chaleur n'est pas indiquée, ni leur puissance.
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6a4
9 décembre 1997
9 décembre 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67eedd30b848dd6814c60dac
2 avril 2025
2 avril 2025
N A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 24/08927 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KOUX MINUTE n° : 2025/ 217 DATE : 02 Avril 2025 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric
Source officielle1ère Chambre
68709fd5f0cfe7ae188feacc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Frédéric MAUCHE, Magistrat rapporteur, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 10 Juillet 2025,
Source officielle17e chambre
631987bc51eeae4f1309d3ac
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[D] à ce titre, - condamner le demandeur à rembourser les frais de remplacement du détecteur de chaleur, soit 582 euros TTC, - condamner M.
Source officielle3e chambre civile
65a0edd65bbe450008b2cf18
11 janvier 2024
11 janvier 2024
04770 (Fond), Appelants dans 19/03956 (Fond) INTIMEES : Madame [B] [J] née le 21 Mai 1957 à [Localité 11] (ALLEMAGNE) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric
Source officiellecr
é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ
6079a8779ba5988459c4d621
18 juin 2003
18 juin 2003
Frédéric, - N... Enid, épouse O..., - P... Eric, - P... Denise, - P... Florence, - LES EPOUX Q..., - R... David, - S... Jean-Paul, - S... Ginette, - T...
Source officielleRéférés
69cecae0cdc6046d47e73db4
1 avril 2026
1 avril 2026
[T] PERE ET FILS Immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n°444 380 802 [Adresse 6] [Localité 11] Défenderesse intervenant forçé Représentant par Maître Frédéric TELENGA de la SELARL BJT AVOCAT, avocat
Source officielleChambre sociale-2ème sect
627df8f60d41e0057d43e4d8
12 mai 2022
12 mai 2022
Registre du commerce et des sociétés de BAR LE DUC sous le numéro 494 151 574, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210727
8 novembre 2018
8 novembre 2018
. - crise d'énervement, nausées, bouffées de chaleur, battement de coeur, étourdissement, malaise au travail". La nature des 'lésions est décrite comme un "choc psychologique".
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e0801120e9a89a34a6cd
4 avril 2012
4 avril 2012
TEAMNET, venant aux droits de la SOCIETE TEGELOG agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Frédéric INGOLD (avocat au barreau de PARIS
Source officielleJCP FOND
68af7a414bcaacdd63b30c14
2 juillet 2025
2 juillet 2025
W-B7I-TEP4 JUGEMENT N° B DU : 02 Juillet 2025 [L] [C] C/ [U] [K] épouse [N] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 02 Juillet 2025 à Me Juliette BELLET et Maître Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c295
30 octobre 2007
30 octobre 2007
DHJ INTERNATIONAL 4 rue Frédéric Meyer-67600 SELESTAT Représentée par Me Claude LEVY, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Septembre 2007, en audience publique
Source officiellePage 15 sur 24