Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01394
1 septembre 2020
1 septembre 2020
Barbier, conseiller référendaire, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. E...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00777
1 mars 2017
1 mars 2017
Laurent, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/M. Christian A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01628
24 mai 2017
24 mai 2017
Laurent, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01616
24 mai 2017
24 mai 2017
Laurent, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01617
24 mai 2017
24 mai 2017
Laurent, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01618
24 mai 2017
24 mai 2017
Laurent, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01619
24 mai 2017
24 mai 2017
Laurent, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01620
24 mai 2017
24 mai 2017
Laurent , conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01834
13 juin 2017
13 juin 2017
Laurent Y..., contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 28 juin 2016, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 35 euros
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007833593
22 février 1993
22 février 1993
l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Dominique Laurent
Source officiellesoc
6137214dcd580146773f2a58
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Gauthier, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137236acd58014677409727
9 février 2000
9 février 2000
Laurent D..., demeurant ..., 02310 Pavant, 8 / du syndicat Force ouvrière de la Fondation Adolphe Rothschild, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv1
êteur ayant obtenuc/MM. Y
61372379cd5801467740a3d3
6 juillet 2000
6 juillet 2000
Laurent, 45270 Villemoutiers, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juillet 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1re section), au profit de la Fédération régionale des Caisses de Crédit
Source officielleciv1
613722a5cd580146773ff8d3
9 mai 1996
9 mai 1996
Laurent-Atthalin, Mme Catry, conseillers référendaires, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603415cd552e0a059ef8df49
7 février 2017
7 février 2017
07480 APPELANT Monsieur [L], [B], [P] [W] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1](Egypte) de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Michel GUIZARD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03162
22 juin 2016
22 juin 2016
Laurent, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
é irrecevable sa plainte avec constitution de partie civilec/Mmes et MM
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01087
5 avril 2018
5 avril 2018
Laurent Z..., contre l'arrêt n° 59 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 23 mars 2017, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile, contre
Source officiellecr
é irrecevable sa plainte avec constitution de partie civilec/Mmes et MM
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01089
5 avril 2018
5 avril 2018
Laurent Z..., contre l'arrêt n° 61 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 23 mars 2017, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile contre
Source officiellecr
édure suivie devant le tribunal correctionnel de Bloisc/M. Stéphane Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00612
28 février 2018
28 février 2018
Laurent, conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01428
9 mai 2018
9 mai 2018
Laurent, Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellePage 15 sur 47