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343 résultats pour « Gloan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90706

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

née le 03 Août 1962 à OULLINS (69600) ... 35000 RENNES Rep/ assistant : la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON, (avocats au barreau de RENNES) INTIMÉ : Monsieur Nicolas Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX02775_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Leclerc " d'une surface de vente de 6 753 mètres carrés et d'un parking aérien, et de la démolition du centre auto et du contrôle technique existants, sur un terrain situé avenue d'Oradour-sur-Glane, qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317499_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

pour avoir fait jouer plusieurs joueurs de l'ex-équipe de Domont lui permettrait de bénéficier, sur tapis vert, de 5 points alors qu'à l'issue de la rencontre dont le résultat a été homologué, elle a glané

Source officielle
CA

2ème Chambre

62e8be974f6d33e2e97f0a3a

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Adresse 14] [Localité 9] Madame [E] [Y] épouse [V] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 11] [Adresse 14] [Localité 9] Représentés par Me Guillaume BROUILLET de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02977_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

abritent notamment des chiroptères, sont distantes de 10 et 21 km des circuits ; - une partie du domaine de Leyssartroux est située dans le périmètre de protection éloigné de la source d'eau potable de Glane

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e5637c0e2901d10fa402b3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° RG 24/02289 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GLOA Minute : GMC JCP Copie exécutoire délivrée à : Maître Patricia BUFFON Copie certifiée conforme délivrée à : Maître Francesca

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110091

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

Les éléments de patrimoine, tels qu'ils figurent dans la présente décision, ont ainsi été reconstitués à partir des éléments glanés dans les pièces versées par les uns et les autres.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68709e367c3ffdb9560b0795

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La SCP produit l'attestation se Madame Le Gloan, avocate dont le cabinet est situé juste en dessous du bureau de Madame [L] et qui déclare y avoir été présente au moment des faits litigieux du 21 février

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:1002DEC004150318

Admin. suprême

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Patricia GLON 1970 Paris 18. Christel HAUTTON 1971 Paris 19. Pascal HELIN 1962 Paris 20. Didier LACOMBE 1964 Paris 21. Isabelle LAUDE 1963 Paris 22. Brigitte LE BRIS 1963 Paris 23.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627ca6674781dc057dee78d0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

précédente, est à proscrire' ; ce qui confirme ainsi l'hypothèse selon laquelle le comportement de la jeune conductrice serait à l'origine de ce qu'elle décrit comme une anomalie; - les témoignages glanés

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721970228a02057de6764d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

débats **** APPELANTE : Madame [M] [L] divorcée [A] née le 11 Juin 1953 à [Localité 16] (CAMEROUN) [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Myriam GOBBÉ de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6971fb88cdc6046d473a46f9

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ainsi, elle tentait de glaner des informations sur les procédures en cours, les preuves accumulées par la société à l'encontre des trois salariés licenciés etc.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

680b18d298bcafcb3a63e017

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ils ont à mon sens pris la main sur mon compte grâce à toutes les informations glanées par leurs messages et appels précédents.''

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdd133ac4723e7d2e8a509e

Appel

15 octobre 2018

15 octobre 2018

Monsieur G... a quant à lui exposé : ' j'ai voulu tourner dans un chemin pour aller glaner des pommes de terre dans un champ.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fd9378cee6bc11c51a15412

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Localité 10] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Carine CHATELLIER de la SCP VIA AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Myriam GOBBÉ de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00786_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

Le 8 mars 2013, l'arrêté signé des préfets de son ressort a approuvé le SAGE du bassin de la Vienne, lequel identifie six affluents sensibles dans son périmètre : la Briance, la Gorre, la Glane, l'Issoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d15

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

de la piscine, - à l'oubli de la remise en état du terrain, - à l'omission d'une double installation indépendante d'assainissement pour satisfaire aux exigences de la communauté de communes Aurence Glane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d2e

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

née le 14 Août 1961 à LYON (69000) ... 22590 PORDIC Représentée par la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON, avocats au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00012_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Leclerc " avenue d'Oradour-sur-Glane.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f109

Appel

22 février 2012

22 février 2012

emplois et des compétences : Selon l'employeur, M X... s'est contenté de produire " divers documents à la phraséologie pompeuse inutile et complexe " et d'adresser à sa collaboratrice " des documents glanés

Source officielle

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