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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90706
28 mai 2013
née le 03 Août 1962 à OULLINS (69600) ... 35000 RENNES Rep/ assistant : la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON, (avocats au barreau de RENNES) INTIMÉ : Monsieur Nicolas Y...
1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02775_20220922
22 septembre 2022
Leclerc " d'une surface de vente de 6 753 mètres carrés et d'un parking aérien, et de la démolition du centre auto et du contrôle technique existants, sur un terrain situé avenue d'Oradour-sur-Glane, qui
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2317499_20230803
3 août 2023
pour avoir fait jouer plusieurs joueurs de l'ex-équipe de Domont lui permettrait de bénéficier, sur tapis vert, de 5 points alors qu'à l'issue de la rencontre dont le résultat a été homologué, elle a glané
2ème Chambre
62e8be974f6d33e2e97f0a3a
29 juillet 2022
Adresse 14] [Localité 9] Madame [E] [Y] épouse [V] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 11] [Adresse 14] [Localité 9] Représentés par Me Guillaume BROUILLET de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02977_20230221
21 février 2023
abritent notamment des chiroptères, sont distantes de 10 et 21 km des circuits ; - une partie du domaine de Leyssartroux est située dans le périmètre de protection éloigné de la source d'eau potable de Glane
JCP - CIVIL2
68e5637c0e2901d10fa402b3
7 octobre 2025
N° RG 24/02289 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GLOA Minute : GMC JCP Copie exécutoire délivrée à : Maître Patricia BUFFON Copie certifiée conforme délivrée à : Maître Francesca
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110091
12 février 2020
Les éléments de patrimoine, tels qu'ils figurent dans la présente décision, ont ainsi été reconstitués à partir des éléments glanés dans les pièces versées par les uns et les autres.
Pôle 6 - Chambre 9
68709e367c3ffdb9560b0795
10 juillet 2025
La SCP produit l'attestation se Madame Le Gloan, avocate dont le cabinet est situé juste en dessous du bureau de Madame [L] et qui déclare y avoir été présente au moment des faits litigieux du 21 février
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1002DEC004150318
2 octobre 2025
Patricia GLON 1970 Paris 18. Christel HAUTTON 1971 Paris 19. Pascal HELIN 1962 Paris 20. Didier LACOMBE 1964 Paris 21. Isabelle LAUDE 1963 Paris 22. Brigitte LE BRIS 1963 Paris 23.
CHAMBRE CIVILE
627ca6674781dc057dee78d0
11 mai 2022
précédente, est à proscrire' ; ce qui confirme ainsi l'hypothèse selon laquelle le comportement de la jeune conductrice serait à l'origine de ce qu'elle décrit comme une anomalie; - les témoignages glanés
1ère Chambre
62721970228a02057de6764d
3 mai 2022
débats **** APPELANTE : Madame [M] [L] divorcée [A] née le 11 Juin 1953 à [Localité 16] (CAMEROUN) [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Myriam GOBBÉ de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE
1re chambre sociale
6971fb88cdc6046d473a46f9
21 janvier 2026
Ainsi, elle tentait de glaner des informations sur les procédures en cours, les preuves accumulées par la société à l'encontre des trois salariés licenciés etc.
Ch. civile et commerciale
680b18d298bcafcb3a63e017
24 avril 2025
Ils ont à mon sens pris la main sur mon compte grâce à toutes les informations glanées par leurs messages et appels précédents.''
Pôle 2 - Chambre 3
5fdd133ac4723e7d2e8a509e
15 octobre 2018
Monsieur G... a quant à lui exposé : ' j'ai voulu tourner dans un chemin pour aller glaner des pommes de terre dans un champ.
5fd9378cee6bc11c51a15412
7 mai 2020
Localité 10] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Carine CHATELLIER de la SCP VIA AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Myriam GOBBÉ de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00786_20250327
27 mars 2025
Le 8 mars 2013, l'arrêté signé des préfets de son ressort a approuvé le SAGE du bassin de la Vienne, lequel identifie six affluents sensibles dans son périmètre : la Briance, la Gorre, la Glane, l'Issoire
6253cca6bd3db21cbdd90d15
26 novembre 2013
de la piscine, - à l'oubli de la remise en état du terrain, - à l'omission d'une double installation indépendante d'assainissement pour satisfaire aux exigences de la communauté de communes Aurence Glane
6253cca6bd3db21cbdd90d2e
née le 14 Août 1961 à LYON (69000) ... 22590 PORDIC Représentée par la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON, avocats au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
DCA_22BX00012_20240704
4 juillet 2024
Leclerc " avenue d'Oradour-sur-Glane.
6253cc15bd3db21cbdd8f109
22 février 2012
emplois et des compétences : Selon l'employeur, M X... s'est contenté de produire " divers documents à la phraséologie pompeuse inutile et complexe " et d'adresser à sa collaboratrice " des documents glanés
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