Par conclusions du 02 juillet 2019, la société GOSS INTERNATIONAL France et la SCP PHILIPPE ANGEL -[H] [I], liquidateur judiciaire de la société GOSS INTERNATIONAL France ont pris des conclusions au fond

Giorgi AKHALKATSI 1992 Georgian Gori 2. Vladimer BICHASHVILI 1986 Georgian Gori 3. Tornike GELITASHVILI 1997 Georgian Village Sasireti 4. Irakli KOSHADZE 1994 Georgian Gori 5.

1990 et a rejeté la demande de la COMMUNE DE CHATEAUPONSAC tendant à être garantie des condamnations prononcées contre elle par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Vienne, Briance, Gorre

Vu la procédure suivante : Par requête et mémoires, enregistrés les 27 décembre 2021 et 7 avril 2022, la SAS Gorke, représentée par Me Dartiguenave, demande la réduction des cotisations supplémentaires

né le 14 Janvier 1950 à GORDES (84220) ... 13930 AUREILLE représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Christiane IMBERT GARGIULO, avocat au barreau D'AVIGNON

SOURCING AUTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie GORSE Me Emmanuelle PELLEGRIN Me Laura PETITET Me Laetitia ALCARAZ Décision déférée à la Cour :

MONTE CARLO VIEW 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SANSEVERINO Me Sophie GORSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Tribunal

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 novembre 2025, le groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie et neurosciences, représenté par Me Gorse, conclut au rejet de la requête.

A C, représenté par Me Gorse, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 février 2026, le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, représenté par Me Gorse, conclut au rejet de la requête.

Straehli, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire, en présence de M.

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Yveline Z..., veuve B..., demeurant ... (2e), 2 / Mademoiselle Lucile Z..., demeurant à Porte-de-Savoie, Gordes

de sa demande de résiliation du bail liant les parties, - condamné la SCI GOR à payer à [Z] [O] la somme de 15 000 € à titre de dommages et intérêts, -dit que la SCI GOR est en outre tenue de réaliser

[V] la totalité des factures de la remise en état des gorges ainsi qu'aux entières dépenses faites': .365.565 F CFP correspondant à la remise en état des gorges, .35.616 F CFP correspondant aux frais

saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de l’arrêté du 24 novembre 2025 par lequel le maire de Gordes

Suivant acte passé le 5 juin 1998 devant maître Joseph D..., notaire à Gordes (84), Magdeleine E... veuve F... et sa fille Marie Adeline F... ont vendu à El Melcki Y... des parcelles de terres avec ruine

. # Wilhelmus Severinus Antonie Nannes Gorter v Councils of the European Economic Community and of the European Atomic Energy Community. # Case 12-61.

administratif de Montpellier n°2406158 du 18 novembre 2024, l'ASA du canal de la Bosque doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler le titre de recette émis par le président de l'ASA du canal de Gordes

demande au juge des référés sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 25 juillet 2024 par lequel la maire de la commune de Gordes

du maillot de bain Mishi ; que la société Création Méditerranée a déposé à l'INPI, le 7 juillet 2005, 21 modèles ou dessins de maillots de bains sous le numéro 053432 ; que le soutien gorge du maillot