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336 résultats pour « Greig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032790129

Admin. suprême

27 juin 2016

27 juin 2016

personnes, candidates de cette liste ou sympathisants, ayant au total 16 545 abonnés ; que, dans la matinée du samedi 12 décembre 2015, un utilisateur du réseau social Twitter, sous le pseudonyme de " Greg

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2210045_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

gardes corps en tôle perforée aspect acier oxydé, une toiture et vêture métallique à joints debout teinte grise, un enduit gratté fin blanc classé, des menuiseries PVC blanc et un enduit gratté fin grège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd85306

Appel

6 avril 2001

6 avril 2001

COUR, I/ Considérant en droit que Monsieur CARLOS X... ayant dénié sa signature et son écriture sur l'offre préalable de crédit litigieuse du 6 octobre 1989 , il appartient à la société FRANFINANCE GREG

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

63be638a13ef607c90ab6555

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 27 septembre 2022, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0401DEC001524789

Admin. suprême

1 avril 1992

1 avril 1992

Greger, a lawyer practising in Oberndorf.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01596_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Enfin, la construction sera revêtue d'un parement en terre cuite de teinte grège, avec ponctuellement sur certains éléments de la façade sur rue de la tôle d'aluminium lisse finition anodisée et les façades

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302619_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

S'il est exact que ces maisons auront des façades de couleur différente, il s'agit de tons neutres qui oscillent entre le blanc cassé, le grège et le marron clair, couleurs que l'on retrouve sur les constructions

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01474

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Monsieur X... de ne pas se conformer, contrairement aux consignes de l'employeur, aux horaires et règles d'organisation de travail, et visait un courriel du salarié du 18 février 2009 reconnaissant le greif

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6791dff21c87724b5e69d8d9

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, Assistées lors des débats de Mme Lara RENAUD, greffière placée.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cececdc6046d47309343

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

avocat au barreau de Paris SELAS 14 PYRAMIDES NOTAIRES [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Victor AVERLANT de la SCP AVERLANT, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Magali GREINER

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69f48482cdc6046d47330f02

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Localité 1] sous le numéro 917 432 718, sise [Adresse 1] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Cyprien GREINER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1971:0202DEC000434069

Admin. suprême

2 février 1971

2 février 1971

Greiner, the police officer concerned, and against the Investigating Judge, Mr. Gruber, on 29 October 1969 and on 20 April 1970, respectively, but these charges were not substantiated.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2009317_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Le projet litigieux qui consiste en la construction également d'une maison individuelle en R+1 avec des toitures terrasses dans un enduit de teinte grège sera peu visible depuis la voie publique et s'intégrera

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2009321_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Le projet litigieux qui consiste en la construction également d'une maison individuelle en R+1 avec des toitures terrasses dans un enduit de teinte grège sera peu visible depuis la voie publique et s'intégrera

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004087_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, rapporteure, - les conclusions de Mme Prince-Fraysse, rapporteure publique, - les observations de Me Griger,

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fc8c8a1343b8cd624be

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0120 La Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6274ba912799a9057d5dcdf1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[D], salarié du 12 janvier 2009 au 1er décembre 2010 de la société Greg Meat Tranding partageant les mêmes locaux que la société dans la zone industrielle du [Localité 4] à [Localité 5], qui déclare 'avoir

Source officielle
CA

17e chambre

5fdc039caf11b627d4ffc1b8

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

A toute Greg»; - Réponse de M. A... le 18 février 2013 à 14h41: «Hello, ok pas de soucis. Prends soin de lui, j'espère pas grave. Je décalle la réunion prévue today à demain.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009615_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

En outre, l'immeuble projeté est composé de volumes de couleurs et de matériaux différents, de corniches et d'enduits peints gris anthracite et couleur grège.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

à une agression physiquec/M. D

DCA_23VE02693_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Il résulte cependant de l'instruction et de leurs écritures que les requérants ont continué d'accueillir, après ce retrait, trois enfants déjà présents, Mélanie, Maxence et Greg, qu'ils ont accueilli Messaline

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GREIGE CARMIN

SIREN 108572793Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/08/2026

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Procédures collectives

FORSYTH, Patrick, Greig, FORSYTH (EI)

SIREN 481198927Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

19/06/2026

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Dépôts des comptes

GREIGE-CONCEPT

SIREN 943117341Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

18/06/2026

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Créations

Greigra, Ahmed

SIREN 104314265Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

15/05/2026

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Radiations

GREIG, Sophie, Jane

SIREN 830248480Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

24/04/2026

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