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2 514 résultats pour « Gustave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137213fcd580146773f237b

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Gustave X..., 2°/ Mme Gustave X..., née A..., demeurant ensemble à Plobsheim (Bas-Rhin), ..., Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle

Page 15 sur 126

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CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989565

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Gustave A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

61372666cd5801467742542d

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Me Gustave B..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2501903_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Par une requête enregistrée le 17 juin 2025, Mme A B transmet au tribunal décision du 5 juin 2025 par laquelle ses demandes d'affectation au lycée professionnel Raymond Kopa et au lycée professionnel Gustave

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909272_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Article 4 : Les conclusions de l'Université Gustave Eiffel présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007616236

Admin. suprême

14 janvier 1983

14 janvier 1983

DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES A LAQUELLE IL A ETE ASSUJETTI AU TITRE DE L'ANNEE 1977 DANS LES ROLES DE LA VILLE D'ORLEANS A RAISON D'UN IMMEUBLE DONT IL ETAIT PROPRIETAIRE RUE GUSTAVE Y

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007621177

Admin. suprême

20 avril 1983

20 avril 1983

LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES A LAQUELLE IL A ETE ASSUJETTI AU TITRE DES ANNEES 1977 ET 1978 DANS LES ROLES DE LA VILLE D'ORLEANS A RAISON D'UN IMMEUBLE DONT IL ETAIT PROPRIETAIRE RUE GUSTAVE

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007615750

Admin. suprême

16 février 1983

16 février 1983

DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES A LAQUELLE IL A ETE ASSUJETTI AU TITRE DE L'ANNEE 1978 DANS LES ROLES DE LA VILLE D'ORLEANS A RAISON D'UN IMMEUBLE DONT IL ETAIT PROPRIETAIRE RUE GUSTAVE Y

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2308229_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

somme de 2 500 euros en réparation du préjudice moral subi à raison des désordres affectant la voirie privée ; 2°) d'enjoindre au maire de Marly d'interdire, d'une part la circulation dans la rue Gustave

Source officielle
CE

10/ 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007663139

Admin. suprême

9 janvier 1981

9 janvier 1981

A LA SUITE DE LA DETERIORATION D'UN MEDAILLON EN PLATRE SIGNE GUSTAVE Y..., QU'IL AVAIT CONFIE A L'ADMINISTRATION DES MONNAIES ET MEDAILLES EN VUE DE L'ETABLISSEMENT D'UN DEVIS POUR L'EDITION D'UNE MEDAILLE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300533

Cassation

15 mai 2008

15 mai 2008

Gustave X..., alors coïndivisaire avec ses enfants, héritiers de leur mère prédécédée, a consenti à l'entreprise agricole à responsabilité limitée Ollivier (l'EARL) un bail rural ; qu'il est décédé le

Source officielle
CC

civ1

6137233acd580146774071ae

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

pour la recherche sur le cancer (ARC), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1997 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section A), au profit : 1 / de l'institut Gustave

Source officielle
CC

other

60793b3e9ba5988459c3c811

Cassation

18 décembre 2006

18 décembre 2006

Gustave X..., l'agent judiciaire du Trésor, contre la décision du premier président de la cour d'appel de Douai en date du 3 avril 2006 qui a alloué à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90342

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

.-98800 NOUMEA représenté par Me Gustave TEHIO AJ totale no 2012/ 1023 du 9/ 11/ 2012 Mme Hélène X...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:274

CJUE

6 octobre 1983

6 octobre 1983

. # Gustav Schickedanz KG tegen Oberfinanzdirektion Frankfurt am Main. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundesfinanzhof - Duitsland. # GDT - Sportschoeisel. # Zaak 298/82.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e00e8dcdc6046d47619425

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

PCL : 2026J00313 EURL [N] [W] Group SARL N° RG: 2026P00350 DÉBITEUR EURL [N] [W] Group SARL [Adresse 1] RCS/RM [Localité 1] : 419085758 - 1998 B 1131 Enseigne : [N] [W] Représentant légal : [U], Gustaaf

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227ff

Cassation

1 juin 2005

1 juin 2005

les locaux ou dépendance occupée par les sociétés LPG System et/ou LPG Finance Industrie et/ou LPG Technologies et/ou LPG Design Development et/ou SCI LPG Investissements et/ou SCI LPG Immobilière Guitay

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007435

Admin. suprême

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Gustave A, demeurant ...; M.

Source officielle
CC

civ3

613720bfcd580146773ee09c

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Gustave C..., demeurant à Fontaine Notre Dame (Nord), Hameau du Petit Fontaine, Route

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2514028_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

B... a formé un recours gracieux auprès de l’Université Gustave Eiffel le 26 août 2025, resté sans réponse.

Source officielle