Sur la demande de démolition du hangar qui obstuerait le chemin de desserte se dirigeant au "Bois Vauzet", Monsieur A... soutient que ce hangar ne gêne nullement le passage qui d'ailleurs n'est pas utilisé

Siège social : 1 Avenue des Cités Unies d'Europe BP 217 41103 VENDOME CEDEX représentée par Maître BARRIQUAND, Avoué assistée par Maître CARLOT, Avocat, (TOQUE 410) INTIMEES : Madame Hélène Z.

, XAVIER et BORE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - DE LA X...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 15 Juillet 2024 MINUTE : 24/755 N° RG 24/04575 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZID2 Chambre 8/Section 1 Rendu par Madame SAPEDE Hélène

(Dordogne), 2 / Mlle Hélène, Gabrielle B..., demeurant ...

OCTOBRE 2024 Minute N° 471/24 N° RG 24/02603 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCKB (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 13 octobre 2024 à 14h43 Nous, Hélène

JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/58874 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3J3P N° : 1-CH Assignation du : 23 Novembre 2023 EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 18 janvier 2024 par Marie-Hélène

dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme C B et de tous occupants de son chef du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Hélène

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée à Me Marcel BENHAMOU Me Hélène BERLINER Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai à 14 H 00 Nous

B A nuit au bon fonctionnement de la résidence et à la bonne gestion du parc locatif, alors même que de nombreux étudiants sont en attente d'un logement.

B nuit au bon fonctionnement de la résidence et à la bonne gestion du parc locatif, alors même que de nombreux étudiants sont en attente d'un logement.

Justice à PARIS, le cinq avril mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle BORE

de commande et bons de livraison conformément à ses propres stipulations contractuelles.

Jean-Robert Z..., et quatre enfants : Marie-Hélène, Jean-Louis, Bernard et Pierre ; que, le 16 Octobre 1986, le notaire-liquidateur, M.

Roland Z..., 2 / de Mme Hélène Z..., née A...

La date de première immatriculation mentionnée sur le bon de commande est celle du 27 février 2014. La date de livraison mentionnée est celle du 22 août 2024.

TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D’AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 3] [Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/08308 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z4XE Minute

en date du 04 Avril 2025 ; Par Madame Hélène DUBREUIL, juge des contentieux de la protection siégeant au tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois, statuant en référé, assistée de Monsieur Yann LACHAT

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société civile immobilière Pouny (la société) a été constituée le 6 août 1997 ; qu'elle avait pour associés Mme Hélène

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vetsout, société à responsabilité limitée, dont le siège est chemin du Bois