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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000007916295
18 octobre 1996
Marcel X..., Campagne Levêque, Bâtiment 31 à Marseille (13005) ; M.
civ3
6137238ecd5801467740b4f3
27 février 2001
A..., demeurant ..., 3 / Mme Marie-Hélène A..., épouse X..., demeurant ..., 4 / M. Edouard A..., demeurant ..., 5 / M.
Pôle 1 - Chambre 5
6260f9506d9e13277d6e3948
20 avril 2022
Commerce de PARIS - RG n° 2020038259 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
6262486eb1a50c277d4c5c3b
21 avril 2022
de PARIS - RG n° 2022004443 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
6867654a9f40b42a26419dae
3 juillet 2025
BOBIGNY - RG n° 2024R00444 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
3e chambre
615e0e84c25a97f0381f5778
16 octobre 2014
N° Chambre : 6 N° RG : 09/14332) Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe LEGUEVAQUES de la SELARL CHRISTOPHE LEGUEVAQUES Me Anne Laure DUMEAU Me Martine
Cour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87683
23 juin 2005
Y... devait attraire l'association des amis de Marcel Z... devant le Conseil des Prud'hommes de CHARTRES aux fins de résiliation judiciaire de son contrat de travail à durée déterminée.
6253ccf9bd3db21cbdd91e24
7 janvier 2015
RG N : 13/ 01498 AFFAIRE : Bernard X..., Marcelle Y... épouse X...
6253caaabd3db21cbdd8bb56
27 mai 2008
Monsieur Marcel Z... ...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100131
4 février 2015
.; en ligne paternelle : 14 cousins germains : Hélène B...épouse C..., Marcel B..., Marie-Louise B...épouse D..., Alice X...veuve E..., Raymonde X...épouse F..., Marcelle X...veuve G..., Maurice X...,
6253c986bd3db21cbdd88925
17 octobre 2006
régulierPARTIES CONVOQUEES LE :29 mars 2006 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Septembre 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, PrésidentMadame Hélène
6253cc68bd3db21cbdd90007
12 décembre 2012
ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMEES : Madame Denise Marcelle Madeleine A... veuve Y...
JCP FOND
67f6d582a9d5adc260624b4b
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00262 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JVB6 Minute N° : 25/00145 JUGEMENT DU 08 Avril 2025 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Véronique MARCEL
Chambre Sociale
61638748947dd77ae6de03fd
25 janvier 2011
Laurent MARCEL, Vice-Président placé, délégué dans les fonctions de conseiller par ordonnance de Monsieur le Premier Président GREFFIER : Mademoiselle Ghyslaine MAROLLES Lors du délibéré :
6253cce1bd3db21cbdd91972
23 juillet 2014
ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMEES : Mme Denise Marcelle Madeleine X... veuve Y... née le 18 Février 1928 à Loisail ... 20167 VALLE DI MEZZANA ayant pour avocat Me Marie Hélène CASANOVA-SERVAS
613723b1cd5801467740cfce
Madeleine Z..., demeurant ..., 4 / Mme Madeleine Z..., veuve de Pierre A..., demeurant ..., 5 / Mme Marie Hélène A..., épouse de M. Jean-Pierre X..., demeurant ..., 6 / M.
6253cc35bd3db21cbdd8f77e
22 mai 2012
MEE) (avocats au barreau de PARIS, toque : R235) Monsieur Hervé A... ... 75116 PARIS Monsieur Nicolas Marie Antoine Pierre B... ... 75006 PARIS Madame Hélène Marie Sylvie B... ... 75116
4 SS
CETAT:CETATEXT000007943373
1 avril 1996
Marcel J..., à Mme Martine R..., à Mme Anne-Claire A..., à M. Jean-Pierre XW..., à M. Michel E..., à M. Claude H..., à Mme Michèle U..., à M. Georges V..., à M. Guy D..., à Mme Marie-Hélène XC...
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008185686
2 juillet 2003
Jean X, à Mme Hélène Y, à Mme Andrée Z, à Mme Marcelle A et à la commune de Val d'Isère.
civ2
61372133cd580146773f1cfd
26 avril 1990
Marcel, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 5°/ de M. C... Gérard, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 6°/ de Mme B... Jeannine, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 7°/ de M. A...
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