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697 résultats pour « Hélène MARTEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

69de8364cdc6046d473bfe26

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 60A Minute N° RG 25/02506 - N° Portalis DBX6-W-B7J-22EU 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 13/04/2026 à Me Hélène

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158324db5098996d5a4461

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 60A Minute n° 24/368 N° RG 24/00032 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKM6 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SELARL DGD AVOCATS Me Hélène

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6870a1875b6604a26aae896b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Clément RAIMBAULT de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Hélène

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MJWE S.A.S. BARCONNIEREc/MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

660e43070740db0008fa92a5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

BARCONNIERE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Maître Hélène MARTEL substituant Maître Clément RAIMBAULT de la SCP

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7H-NOTU S.A.S.U. DEMATHIEU BARD CONSTRUCTIONc/S.N

660e43080740db0008fa92bb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] représentée par Maître Hélène MARTEL substituant Maître Clément RAIMBAULT

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a6e1cdc6046d479b5d8c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

] [Localité 4] comparante en personne, DEFENDERESSES S.A. [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Clément RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Maître Hélène

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a6f6cdc6046d479b5f00

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Q] [Adresse 1] [Localité 4] comparante, DEFENDERESSES S.A. [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Clément RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Maître Hélène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69cf5baecdc6046d47f374e6

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] (CHINE) Représentée par Me Pierre FATON, avocat, et assistée de Me Hélène

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6983c743cdc6046d47f04d7f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Tribunal JUDICIAIRE d’Angers Pôle Social JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR : Monsieur [Z] [E] [Adresse 2] [Localité 6] comparant en personne assisté de Maître Benoit MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b81

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêché, assisté de Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe : ENTRE : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21a0cdc6046d47e13a95

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

POZVEK, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Et assisté de Me Pauline GENDRONNEAU substituant Me Margaux DURAND-POINCLOUX de la SELASU MARGAUX POINCLOUX AVOCAT, avocat plaidant au barreau de PARIS

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Serge Z

61372636cd58014677423d10

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

pénale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a débouté Luc X... et Patricia Y..., épouse de Dominique X..., de leur demande en indemnisation de leur préjudice moral consécutif au décès de Marcel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21a7cdc6046d47e13c33

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a6edcdc6046d479b5e60

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

1] [Localité 2] comparante en personne, DEFENDERESSES S.A. [1] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Clément RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Maître MARTEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21bacdc6046d47e140ce

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc2194cdc6046d47e13755

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc2191cdc6046d47e13683

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21d8cdc6046d47e14817

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10440

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

°/ à la société Liberty Corporate Capital Ltd, dont le siège est [Adresse 2] (Royaume-Uni), représentant le syndicat du Lloyd's de Londres n° 4472, 9°/ au syndicat du Lloyd's de Londres n° 3000, Markel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21aacdc6046d47e13d0d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle

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